Ce livre consacré à l'espace pénal européen aborde les trois axes déterminés au Conseil européen de Tampere : la reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires en matière pénale, l’harmonisation des législations et la mise en place d’acteurs européens. Read More
À la suite des événements dramatiques du 11 septembre 2001, la mise en place de l’espace pénal européen a connu une accélération sans précédent. Dans ce contexte, la Présidence belge de l’Union européenne a recueilli l’accord du Conseil sur trois instruments essentiels : le mandat d’arrêt européen, la définition commune du terrorisme et la mise sur pied d’Eurojust. Chacun constitue une avancée majeure sur les trois axes de travail principaux que le Conseil européen a assignés au Conseil lors de sa réunion de Tampere : la reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires en matière pénale, l’harmonisation des législations et la mise en place d’acteurs européens.
L’objet du présent ouvrage est de mener une réflexion originale sur ces réalisations. Il s’interroge aussi sur les enjeux et les perspectives de l’Europe pénale dans le cadre de la Convention sur l’avenir de l’Union européenne, convoquée par les chefs d’Etat ou de gouvernement lors du Sommet européen de Laeken. Les travaux menés sous la présidence de Monsieur Giscard d’Estaing fournissent, en effet, l’occasion de réfléchir aux réformes institutionnelles à entreprendre pour faire de l’Union européenne un authentique espace de liberté, de sécurité et de justice. Faut-il par ailleurs approfondir encore l’espace pénal ? Ou, en d’autres termes, la reconnaissance mutuelle préfigure-t-elle la constitution d’un « territoire pénal européen » ? L’harmonisation des législations constitue-t-elle un premier pas vers un droit pénal européen ? Peut-on voir dans Eurojust une anticipation d’un procureur européen ?
L’ouvrage est le fruit de la collaboration d’une équipe internationale composée d’académiques et de chercheurs, de praticiens de la justice, de fonctionnaires nationaux ou européens.
Chapitre liminaire. Les animaux : un « habitus du prince » ?
Le cadre social Le cadre administratif et architectural •
Le contexte anthropologique
PREMIÈRE PARTIE
Les animaux et le retour de la cour à Versailles
Chapitre 1. Les animaux et la Maison du roi
Les équipages de vénerie • Les équipages de fauconnerie •
Les équipages et les animaux de la Chambre • Les écuries du roi
Chapitre 2. Les temps retrouvés de la chasse
Les saisons et les chasses • Les séquences de la
chasse • L'économie de la chasse
Chapitre 3. Repeupler la Ménagerie
Protagonistes de l'approvisionnement et itinéraires • Les
animaux : peuplement et transport • Les grandes étapes de
l'approvisionnement
DEUXIÈME PARTIE
Les animaux et la privatisation des plaisirs royaux
Chapitre 4. L’architecture royale : bâtiments zoologiques
et vie sociale
Situation et fonction des constructions royales • Les animaux et
la distribution du corps de logis • Les basses-cours et les autres
dépendances d’utilité
Chapitre 5. La société des chasses royales
Les chiens et les membres des équipages • La maison régnante
• Les courtisans
Chapitre 6. Le renouveau de l’alimentation carnée
L’approvisionnement de la viande et du poisson • La redistribution
de la viande sur les tables de la cour • La structure de la
consommation
TROISIÈME PARTIE
Les animaux au crépuscule de Versailles
Chapitre 7. Des animaux de bonne compagnie
L’animal aimé : les témoignages artistiques • Le bestiaire de
l’intime • Le soin et la nourriture
Chapitre 8. La Ménagerie : abandon et renouveau d’une
institution royale
La Ménagerie : une institution obsolète ? • Le renouveau du
peuplement de la Ménagerie • Le fonctionnement quotidien
Chapitre 9. Les animaux à l’heure des réformes
L’héritage du règne de Louis XV et les premières mesures de
Louis XVI • Les grandes réformes • Le fonctionnement
quotidien
Conclusion générale