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COM.ONIXSUITE.9782800412962 03 01 EUB 01 SKU 1296 02 2800412968 03 9782800412962 15 9782800412962 00 EB 01 94.49 in 02 62.99 in 03 25 in 08 19.93 oz 01 240 cm 02 160 cm 03 25 cm 08 565 gr 10 02 13780352 02 21 01 02 Études européennes 01 01 L' Espace pénal européen : enjeux et perspectives 1 B01 01 Onixsuite Contributor ID 637 Gilles de Kerchove de Kerchove, Gilles Gilles de Kerchove Gilles de Kerchove est coordinateur de l'Union Européenne pour la lutte contre le terrorisme et professeur à l'Institut d'Études européennes (Université libre de Bruxelles), à l'Université catholique de Louvain et aux Facultés universitaires Saint-Louis. 2 B01 01 Onixsuite Contributor ID 30 Anne Weyembergh Weyembergh, Anne Anne Weyembergh Anne Weyembergh est vice-doyenne de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles, présidente émérite de l'Institut d'études européennes de l'Université libre de Bruxelles et professeure à la Faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles. 3 A15 01 Onixsuite Contributor ID 977 Antonio Vitorino Vitorino, Antonio Antonio Vitorino 4 A22 01 Onixsuite Contributor ID 1275 Ana Palacio Vallelersundi Palacio Vallelersundi, Ana Ana Palacio Vallelersundi 5 A24 01 Onixsuite Contributor ID 973 Marc Verwilghen Verwilghen, Marc Marc Verwilghen 6 A32 01 Onixsuite Contributor ID 735 Daniel Flore Flore, Daniel Daniel Flore 7 A32 01 Onixsuite Contributor ID 1276 Sabine Gless Gless, Sabine Sabine Gless 8 A32 01 Onixsuite Contributor ID 1277 Simone White White, Simone Simone White 9 A32 01 Onixsuite Contributor ID 741 Lorenzo Salazar Salazar, Lorenzo Lorenzo Salazar 10 A32 01 Onixsuite Contributor ID 641 Hans G. Nilsson Nilsson, Hans G. Hans G. Nilsson 11 A32 01 Onixsuite Contributor ID 1278 Carrol Tange Tange, Carrol Carrol Tange Carrol Tange est docteur en criminologie et chercheur senior au sein de la direction opérationnelle criminologie de l'Institut national de criminalistique et de criminologie (INCC). Ses travaux et les projets dont il a assuré la direction portent principalement sur de multiples dimensions du travail policier : notamment les relations entre police et populations diverses, la sélectivité policière, les savoirs implicites policiers, le travail des analystes stratégiques de la police locale, l’évaluation des politiques de sécurité et de prévention ou encore les discours des syndicats policiers en matière de violence. Il assure actuellement la coordination d’un projet de quatre ans portant sur la digitalisation de la police, financé par la politique scientifique fédérale belge (BRAIN.be, Belspo) et réunissant des équipes de l’INCC, de la Vrije Universteit Brussel et de l’Université libre de Bruxelles. Il est également co-coordinateur d’une recherche portant sur les modalités du recours au statut de victime dans le cadre des dossiers de trafic des êtres humains en Belgique, financé dans le cadre du Internal Security Fund de la commission européenne et réalisé en collaboration avec Myria (Centre fédéral migration). 12 A32 01 Onixsuite Contributor ID 1096 Guy Stessens Stessens, Guy Guy Stessens 13 A32 01 Onixsuite Contributor ID 1279 Lorna Harris Harris, Lorna Lorna Harris 14 A32 01 Onixsuite Contributor ID 733 Emmanuel Barbe Barbe, Emmanuel Emmanuel Barbe 15 A32 01 Onixsuite Contributor ID 1101 Jürgen Frieberger Frieberger, Jürgen Jürgen Frieberger 16 A32 01 Onixsuite Contributor ID 30 Anne Weyembergh Weyembergh, Anne Anne Weyembergh Anne Weyembergh est vice-doyenne de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles, présidente émérite de l'Institut d'études européennes de l'Université libre de Bruxelles et professeure à la Faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles. 17 A32 01 Onixsuite Contributor ID 1280 Georges Kellens Kellens, Georges Georges Kellens 18 A32 01 Onixsuite Contributor ID 1281 Maria Luisa Cesoni Cesoni, Maria Luisa Maria Luisa Cesoni 19 A32 01 Onixsuite Contributor ID 634 Serge de Biolley de Biolley, Serge Serge de Biolley Serge De Biolley est directeur adjoint au sein du cabinet du Ministre belge de la justice, assistant à l'Institut d’Études européennes de l’Université libre de Bruxelles et coordinateur du réseau ECLAN. 20 A32 01 Onixsuite Contributor ID 799 Koen Lenaerts Lenaerts, Koen Koen Lenaerts Koen Lenaerts est président de la Cour de justice de l'Union européenne et professeur à la Katholieke Universiteit Leuven. 21 A32 01 Onixsuite Contributor ID 1282 Laurent Jadoul Jadoul, Laurent Laurent Jadoul 22 A32 01 Onixsuite Contributor ID 638 Olivier De Schutter De Schutter, Olivier Olivier De Schutter 23 A32 01 Onixsuite Contributor ID 251 Jean-Paul Jacqué Jacqué, Jean-Paul Jean-Paul Jacqué Jean-Paul Jacqué est directeur du service juridique du Conseil de l'Union européenne, professeur des Universités (France) et professeur à l'Institut d'Études européennes de l'Université libre de Bruxelles. 24 A32 01 Onixsuite Contributor ID 637 Gilles de Kerchove de Kerchove, Gilles Gilles de Kerchove Gilles de Kerchove est coordinateur de l'Union Européenne pour la lutte contre le terrorisme et professeur à l'Institut d'Études européennes (Université libre de Bruxelles), à l'Université catholique de Louvain et aux Facultés universitaires Saint-Louis. 25 A32 01 Onixsuite Contributor ID 645 Robert Roth Roth, Robert Robert Roth Robert Roth is Prof. Dr. and Professor at the Faculty of Law (University of Geneva). 26 A32 01 Onixsuite Contributor ID 1283 Denise Sorasio Sorasio, Denise Denise Sorasio 27 B09 01 Onixsuite Contributor ID 1437 Chloé Brière Brière, Chloé Chloé Brière Chloé Brière holds a PhD in law delivered jointly by the Université libre de Bruxelles and the University of Geneva in September 2016. Chloé Brière est titulaire depuis septembre 2016 d'un doctorat en droit délivré en co-tutelle par l'Université libre de Bruxelles et l’Université de Genève. 06 Centre de droit européen https://cde.ulb.be/member/francais-chloe-briere/ 28 B09 01 Onixsuite Contributor ID 6 François Foret Foret, François François Foret François Foret is Professor of Political Science at the Université libre de Bruxelles. He is also director of the Cevipol (Centre d'étude de la vie politique) and researcher at the Institute for European Studies (ULB). His research interests include: European integration; collective values, identity and memory; symbolic legitimization of political orders; interaction between religion and politics; comparative politics, especially comparison between Europe, Japan and the US. François Foret est professeur de science politique à l'Université libre de Bruxelles et directeur du Centre d’études de la vie politique (Cevipol). Ses travaux portent sur la légitimation des ordres politiques ; les rapports entre identité, culture, religion et politique ; les institutions et politiques de l’Union européenne ; la politique comparée (notamment entre Europe, États-Unis et Japon). 29 B14 01 Onixsuite Contributor ID 66 Nathalie Brack Brack, Nathalie Nathalie Brack Nathalie Brack est professeure de sciences politiques et chercheuse au Centre d'études de la vie politique (CEVIPOL) à l’Université libre de Bruxelles. Elle est également coéditrice du Journal of European Integration. Elle enseigne les questions européennes et la politique comparée. Ses travaux portent sur l’euroscepticisme, le Parlement européen, les legislative studies, les théories du complot et les défis de la démocratie libérale. 30 B14 01 Onixsuite Contributor ID 158 Ramona Coman Coman, Ramona Ramona Coman Ramona Coman is Professor in Political Science at the Université libre de Bruxelles. Before her nomination as Director of the Institute for European Studies (IEE) in 2014, she served as Deputy Director of the Centre d'étude de la vie politique (CEVIPOL). She received her PhD in political science from the ULB and she was post-doctoral fellow at the University of Bologna in 2008. Her research interests relate to Europeanization, European integration, and judicial reforms. Her work has been published in peer-reviewed journals including the Journal of Contemporary European Studies, the Journal of European Integration, Perspective on European Politics and Societies, Revue française de science politique, and Politique européenne. Ramona Coman est présidente de l'Institut d'études européennes de l'Université libre de Bruxelles et professeure en sciences politiques à la Faculté de philosophie et de sciences sociales de l’Université libre de Bruxelles. 31 B14 01 Onixsuite Contributor ID 31 Amandine Crespy Crespy, Amandine Amandine Crespy Amandine Crespy est professeure en science politique à l'Université libre de Bruxelles (ULB) et chercheuse au sein du Centre d’Étude de la Vie Politique (CEVIPOL) et de l’Institut d’Études Européennes (IEE). Elle enseigne également au Collège d’Europe (Bruges). Ses recherches portent sur la gouvernance socio- économique de l’Union européenne, la politisation de l’Europe et l’euroscepticisme ainsi que le rôle des idées et des discours dans la politique européenne. Elle a notamment publié Qui a peur de Bolkestein ? Résistances, conflit et démocratie dans l’Union européenne (2012), Welfare Markets in Europe (2016) et co-édite Governance and Politics in the Post- Crisis European Union (2019). 32 B14 01 Onixsuite Contributor ID 1654 Julien Jeandesboz Jeandesboz, Julien Julien Jeandesboz 33 B14 01 Onixsuite Contributor ID 797 Nicolas Levrat Levrat, Nicolas Nicolas Levrat Nicolas Levrat is Professor and Director of the Department of Public International Law and International Organisation at the University of Geneva. 34 B14 01 Onixsuite Contributor ID 2993 Frédéric Mérand Mérand, Frédéric Frédéric Mérand Université de Montréal 35 B14 01 Onixsuite Contributor ID 297 Luca Tomini Tomini, Luca Luca Tomini Luca Tomini est chercheur qualifié FNRS au Centre d'étude de la vie politique (Cévipol) de l'Université libre de Bruxelles (ULB). Il travaille sur les processus de démocratisation et changements de régime. Il s'intéresse également aux méthodes qualitatives de recherche en sciences sociales. 36 B14 01 Onixsuite Contributor ID 2992 Nicolas Verschueren Verschueren, Nicolas Nicolas Verschueren 1 01 fre 00 308 03 10 LAW026000 24 Publishers own classification DRO Law 29 2012 3259 DROIT 93 LNF 01 06 03 00 À la suite des événements dramatiques du 11 septembre 2001, la mise en place de l’espace pénal européen a connu une accélération sans précédent. Dans ce contexte, la Présidence belge de l’Union européenne a recueilli l’accord du Conseil sur trois instruments essentiels : le mandat d’arrêt européen, la définition commune du terrorisme et la mise sur pied d’Eurojust. Chacun constitue une avancée majeure sur les trois axes de travail principaux que le Conseil européen a assignés au Conseil lors de sa réunion de Tampere : la reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires en matière pénale, l’harmonisation des législations et la mise en place d’acteurs européens. L’objet du présent ouvrage est de mener une réflexion originale sur ces réalisations. Il s’interroge aussi sur les enjeux et les perspectives de l’Europe pénale dans le cadre de la Convention sur l’avenir de l’Union européenne, convoquée par les chefs d’Etat ou de gouvernement lors du Sommet européen de Laeken. Les travaux menés sous la présidence de Monsieur Giscard d’Estaing fournissent, en effet, l’occasion de réfléchir aux réformes institutionnelles à entreprendre pour faire de l’Union européenne un authentique espace de liberté, de sécurité et de justice. Faut-il par ailleurs approfondir encore l’espace pénal ? Ou, en d’autres termes, la reconnaissance mutuelle préfigure-t-elle la constitution d’un « territoire pénal européen » ? L’harmonisation des législations constitue-t-elle un premier pas vers un droit pénal européen ? Peut-on voir dans Eurojust une anticipation d’un procureur européen ? L’ouvrage est le fruit de la collaboration d’une équipe internationale composée d’académiques et de chercheurs, de praticiens de la justice, de fonctionnaires nationaux ou européens. 02 00 Ce livre consacré à l'espace pénal européen aborde les trois axes déterminés au Conseil européen de Tampere : la reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires en matière pénale, l’harmonisation des législations et la mise en place d’acteurs européens. 04 00 <dl> <dd>Remerciements</dd> </dl> <dl> <dd>Préface | António VITORINO</dd> </dl> <dl> <dd>Introduction | Marc VERWILGHEN</dd> </dl> <dl> <dd>Partie I – Les acteurs</dd> </dl> <dl> <dd>D'un réseau judiciaire européen à une juridiction pénale européenne : Eurojust et l'émergence d’un système de justice pénale | Daniel FLORE</dd> </dl> <dl> <dd>What Kind of Judicial Control Do the New Protagonists Need ? The Accountability of the European Police Office (Europol) | Sabine GLESS</dd> </dl> <dl> <dd>The European Prosecutor : Extension of Eurojust or "Prolongation" of the Corpus Juris proposals ? | Simone WHITE</dd> </dl> <dl> <dd>Le rôle des nouveaux acteurs dans la définition d’une politique criminelle européenne | Lorenzo SALAZAR</dd> </dl> <dl> <dd>Proliferation or Concentration of the Actors in the JHA Area ? | Hans G. NILSSON</dd> </dl> <dl> <dd>L’acteur policier entre structures formelles et informelles | Carrol TANGE</dd> </dl> <dl> <dd>Partie II – La reconnaissance mutuelle</dd> </dl> <dl> <dd>The Principle of Mutual Confidence between Judicial Authorities in the Area of Freedom, Justice and Security | Guy STESSENS</dd> </dl> <dl> <dd>Mutual Recognition from a Practical Point of View : Cosmetic or Radical Change ? | Lorna HARRIS</dd> </dl> <dl> <dd>Le mandat d’arrêt européen : en tirera-t-on toutes les conséquences ? | Emmanuel BARBE</dd> </dl> <dl> <dd>The Search for Criteria Determining the Competent Jurisdiction to Carry out Investigations and Prosecutions in the European Union (in the Context of Mutual Recognition of Decisions in Criminal Matters)? | Jürgen FRIEBERGER</dd> </dl> <dl> <dd>Partie III – Le rapprochement des législations</dd> </dl> <dl> <dd>Le rapprochement des législations pénales au sein de l’Union européenne : les difficultés et leurs conséquences | Anne WEYEMBERGH</dd> </dl> <dl> <dd>Quelle utilité pour l’harmonisation des sanctions au niveau européen ? | Georges KELLENS</dd> </dl> <dl> <dd>Droit pénal européen : une harmonisation périlleuse | Maria Luisa CESONI</dd> </dl> <dl> <dd>Partie IV – Questions transversales</dd> </dl> <dl> <dd>Liberté et sécurité dans la constitution de l'espace européen de justice pénale : cristallisation de la tension sous présidence belge | Serge DE BIOLLEY</dd> </dl> <dl> <dd>Quelle contribution de la Cour de justice des Communautés européennes au développement de l’espace de liberté, de sécurité et de justice ? | Koen LENAERTS et Laurent JADOUL</dd> </dl> <dl> <dd>L’espace de liberté, de sécurité et de justice et la responsabilité individuelle des États au regard de la convention européenne des droits de l’homme | Olivier DE SCHUTTER</dd> </dl> <dl> <dd>La question de la base juridique dans le cadre de la justice et des affaires intérieures | Jean Paul JACQUÉ</dd> </dl> <dl> <dd>Relations extérieures et élargissement | Gilles DE KERCHOVE</dd> </dl> <dl> <dd>Vers un tribunal pénal européen ? Pour quelles sanctions ? Brèves réflexions comparatistes | Robert ROTH</dd> </dl> <dl> <dd>Reconnaissance mutuelle, rapprochement des législations et coopération | Denise SORASIO</dd> </dl> <dl> <dd>Postface. Les perspectives du troisième pilier dans le cadre de la Convention ? | Ana PALACIO VALLELERSUNDI</dd> </dl> <dl> <dd>Liste des abréviations</dd> </dl> <dl> <dd>Liste des auteurs</dd> </dl> 16 00 The 'European Studies' collection publishes legal and political science works on major themes relating to European integration. 16 00 La collection « Études européennes » publie des ouvrages juridiques et de sciences politiques sur les grands thèmes de la construction européenne. 17 00 Created and directed from 1968 to 1999 by Jean-Victor Louis, the collection was long directed by Marianne Dony and François Foret; it is now directed by Chloé Brière and François Foret. The works published in the collection are characterised both by their critical view of current issues in European integration and by their methodological and disciplinary rigour: from constitutional law for Europe to the European criminal justice area, from comparative politics to international relations, from the history of political ideas to the analysis of the evolution of the EU's institutional system. The collection is accessible both to professionals working in the field of European integration and to those who wish to learn more about European issues. 17 00 Créée et dirigée de 1968 à 1999 par Jean-Victor Louis, la collection a longtemps été dirigée par Marianne Dony et François Foret ; elle est aujourd'hui dirigée par ChloéBrière et François Foret. Les ouvrages publiés dans la collection se caractérisent à la fois par leur vision critique des enjeux actuels de la construction européenne et par leur rigueur méthodologique et disciplinaire : du droit constitutionnel pour l’Europe à l’Espace judiciaire pénal européen, de la politique comparée aux relations internationales, de l’histoire des idées politiques à l’analyse de l’évolution du système institutionnel de l’UE. Il s’agit d’une collection accessible tant à un public de professionnels de l’intégration européenne qu’aux personnes désireuses de s’informer et de s’instruire sur ces matières européennes. 01 00 03 02 01 D502 02 3747 03 2501 06 d9efab0072a140ee51669464b723a6dc 07 1343804 https://www.editions-ulb.be/resources/titles/74530100172750/images/f7664060cc52bc6f3d620bcedc94a4b6/HIGHQ/9782800412962.jpg 17 20190709T1301Z 02 01 D502 02 187 03 125 06 ecb6642b57b37d0fdbdef84d02ca8ed1 07 11020 https://www.editions-ulb.be/resources/titles/74530100172750/images/f7664060cc52bc6f3d620bcedc94a4b6/THUMBNAIL/9782800412962.jpg 17 20190709T1301Z 15 00 04 02 Introduction 02 01 E107 07 148897000 https://www.editions-ulb.be/resources/titles/74530100172750/extras/1296.pdf 04 00 03 06 6 Onixsuite Contributor ID 02 01 D502 https://www.editions-ulb.be/resources/persons/6.jpg 06 00 03 02 01 D501 https://www.editions-ulb.be/resources/collections/19/images/19L.gif Éditions de l'Université de Bruxelles 01 Éditions de l'Université de Bruxelles 38 Oapen.org http://www.oapen.org/search?identifier=1005603 04 01 20020903 02 01 GCOI 74530100172750