Gestion et entretien des bâtiments royaux dans les Pays-Bas autrichiens (1715-1794)
Le Bureau des ouvrages de la Cour
First Edition
Cet ouvrage dépeint le portrait d’un organisme méconnu, et pourtant central dans l’organisation de la vie quotidienne de la Cour de Bruxelles : le Bureau des ouvrages de la Cour. Read More
Depuis la gouvernance de Marie de Hongrie, les Gouverneurs généraux chargés de l’administration de nos provinces avaient pour habitude de s’installer à Bruxelles. Pour leur confort et celui de l’importante Cour qui les entourait, le Souverain avait mis à leur disposition l’ensemble de ses biens immobiliers en Brabant. Ces châteaux, maisons, parcs, viviers et autres étaient entretenus à grands frais par une institution spécialement mise en place dans ce but : le Bureau des ouvrages de la Cour.
Méconnu jusqu’à présent, cet organisme constituait toutefois une pièce maîtresse dans l’organisation de la vie quotidienne de la Cour de Bruxelles. Les compétences de cette institution ainsi que le personnel qui la composait ont été étudiés à partir des instructions et règlements édictés pour ce département. Ces directives ont ensuite été confrontées aux activités quotidiennes du Bureau pour déterminer dans quelle mesure elles étaient appliquées et/ou adaptées. Enfin, les difficultés éprouvées par ce département dans la gestion de ses affaires ont également été analysées. Grâce à cette étude, un portrait relativement complet du Bureau des ouvrages de la Cour a donc pu être dressé, permettant ainsi de le situer parmi les autres institutions centrales du gouvernement autrichien.
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Specifications
- Publisher
- Éditions de l'Université de Bruxelles
- Author
- Kim Bethume,
- Journal
- Studies on the XVIIIth Century | n° 17
- ISSN
- 07721358
- Language
- French
- Supporting Website
- Oapen.org
- Publisher Category
- Publishers own classification > Art(s) & Archeology
- Publisher Category
- Publishers own classification > History
- BISAC Subject Heading
- HIS037050 HISTORY / Modern / 18th Century
- Onix Audience Codes
- 06 Professional and scholarly
- CLIL (Version 2013-2019)
- 3377 HISTOIRE
- Subject Scheme Identifier Code
- Thema subject category: History
Digital (delivered electronically)
- Publication Date
- 03 September 2002
- ISBN-13
- 978-2-8004-1296-2
- Extent
- Main content page count : 308
- Code
- 1296
- ONIX XML
- Version 2.1, Version 3
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Contents
- Remerciements
- Préface | António VITORINO
- Introduction | Marc VERWILGHEN
- Partie I – Les acteurs
- D'un réseau judiciaire européen à une juridiction pénale
européenne : Eurojust et l'émergence d’un système de justice pénale | Daniel FLORE
- What Kind of Judicial Control Do the New Protagonists Need ? The Accountability of the European Police Office (Europol) | Sabine GLESS
- The European Prosecutor : Extension of Eurojust or "Prolongation" of the Corpus Juris proposals ? | Simone WHITE
- Le rôle des nouveaux acteurs dans la définition d’une politique criminelle européenne |
Lorenzo SALAZAR
- Proliferation or Concentration of the Actors in the JHA Area ? | Hans G. NILSSON
- L’acteur policier entre structures formelles et informelles | Carrol TANGE
- Partie II – La reconnaissance mutuelle
- The Principle of Mutual Confidence between Judicial Authorities in the Area of Freedom, Justice and Security | Guy STESSENS
- Mutual Recognition from a Practical Point of View : Cosmetic or Radical Change ? |
Lorna HARRIS
- Le mandat d’arrêt européen : en tirera-t-on toutes les conséquences ? | Emmanuel BARBE
- The Search for Criteria Determining the Competent Jurisdiction to Carry out Investigations and Prosecutions in the European Union (in the Context of Mutual Recognition of Decisions in Criminal Matters)? | Jürgen FRIEBERGER
- Partie III – Le rapprochement des législations
- Le rapprochement des législations pénales au sein de l’Union européenne : les difficultés et leurs conséquences | Anne WEYEMBERGH
- Quelle utilité pour l’harmonisation des sanctions au niveau européen ? | Georges KELLENS
- Droit pénal européen : une harmonisation périlleuse | Maria Luisa CESONI
- Partie IV – Questions transversales
- Liberté et sécurité dans la constitution de l'espace européen de justice pénale : cristallisation de la tension sous présidence belge | Serge DE BIOLLEY
- Quelle contribution de la Cour de justice des Communautés européennes au
développement de l’espace de liberté, de sécurité et de justice ? | Koen LENAERTS et Laurent JADOUL
- L’espace de liberté, de sécurité et de justice et la responsabilité individuelle des États au regard de la convention européenne des droits de l’homme | Olivier DE SCHUTTER
- La question de la base juridique dans le cadre de la justice et des affaires intérieures |
Jean Paul JACQUÉ
- Relations extérieures et élargissement | Gilles DE KERCHOVE
- Vers un tribunal pénal européen ? Pour quelles sanctions ? Brèves réflexions comparatistes | Robert ROTH
- Reconnaissance mutuelle, rapprochement des législations et coopération | Denise SORASIO
- Postface. Les perspectives du troisième pilier dans le cadre de la Convention ? |
Ana PALACIO VALLELERSUNDI
- Liste des abréviations
- Liste des auteurs