L'énergie dans l'Union européenne - EUB
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L'énergie dans l'Union européenne


Première édition

Coordination éditoriale de Marianne Dony
Édité par Claude Blumann

L'énergie a été élevée par le traité de Lisbonne au rang de véritable « politique » de l’Union, qui doit être menée, dans un esprit de solidarité, sous la double tutelle du marché intérieur et de l’environnement. Lire la suite

L'Union est-elle pour autant armée pour répondre à la crise énergétique à laquelle elle est confrontée, en raison d’une part de son extrême dépendance à l’égard de fournisseurs extérieurs peu fiables, Russie en tête, et d’autre part de la responsabilité des énergies fossiles dans le changement climatique ? Enfermer cette matière sensible, pour ne pas dire brûlante, dans le droit peut apparaître comme une gageure, et c’est pourtant ce à quoi s’emploie cet ouvrage construit autour de sept titres précédés d’une introduction générale.

Le titre I examine les outils dont dispose l’Union sur le plan interne pour assurer la sécurité de ses approvisionnements ainsi que la protection de ses infrastructures énergétiques, l’accent étant mis sur l’énergie nucléaire en particulier. Le titre II analyse le cadre mis en place pour arbitrer les priorités économiques et non économiques qui animent le secteur de l’énergie au travers des mécanismes d’intégration négative et positive du marché intérieur. S’ensuit un titre III dédié à la fiscalité sur l’énergie et au levier qu’elle peut offrir à la transition énergétique. Le titre IV est consacré au double contrôle auquel est soumise l’énergie : régulation concurrentielle, mais aussi régulation sectorielle. Le titre V aborde un thème devenu central aujourd’hui, celui des rapports avec l’environnement, où les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique sont devenues les maîtres-mots, plus faciles à prononcer qu’à réaliser. Le titre VI se projette résolument dans l’avenir en traitant des infrastructures, des réseaux transeuropéens et de la recherche. Enfin, le titre VII s’intéresse à l’action extérieure de l’Union dans le domaine de l’énergie, qu’il s’agisse d’assurer sa sécurité d’approvisionnement ou de s’afficher comme un acteur majeur dans la lutte contre le changement climatique.

L’ouvrage réunit autour de Claude Blumann, professeur émérite de droit public à l’Université Paris-Panthéon-Assas (Paris II), d’éminents spécialistes de la matière : Benoît Blottin, maître de conférences à l’Université Paris-Saclay, Vincent Bouhier, professeur de droit public à l’Université Paris-Saclay, Étienne Durand, lecturer in Public Law à l’Université de l’Essex, Bernadette Ferrarese, professeure de droit public à l’Université Jean-Moulin (Lyon III), Eleftheria Neframi, professeure de droit public à l’Université du Luxembourg, et Fabienne Péraldi-Leneuf, professeure de droit public à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).


Livre broché - En français 95,00 €
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Spécifications


Éditeur
Éditions de l'Université de Bruxelles
Auteur
Benoît Blottin, Vincent Bouhier, Étienne Durand, Bernadette Ferrarese, Eleftheria Neframi, Fabienne Peraldi-Leneuf,
Coordination éditoriale de
Marianne Dony,
Édité par
Claude Blumann,
Collection
Commentaire J. Mégret | n° 30
ISSN
20330197
Langue
français
Catégorie (éditeur)
> Droit
BISAC Subject Heading
LAW034000 LAW / Environmental
BIC subject category (UK)
LNKJ Environment law
Code publique Onix
06 Professionnel et académique
CLIL (Version 2013-2019 )
3280 Droit de l'Union européenne
Date de première publication du titre
28 mars 2024

Digital (delivered electronically)


Date de publication
17 octobre 2001
ISBN-13
978-2-8004-1271-9
Ampleur
Nombre de pages de contenu principal : 384
Code interne
1271
ONIX XML
Version 2.1, Version 3

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Sommaire


 

Introduction
PARTIE 1 : LES OUTILS
Chapitre 1 – Les données et leurs caractéristiques
      1.1.   Introduction
      1.2.   L'organisation du système d'enseignement en Belgique francophone
      1.3.   Les données démographiques générales
      1.4.   La population scolaire des niveaux d'enseignement primaire et secondaire
      1.5.   La population étudiante universitaire
      1.6.   La population étudiante des institutions « hors-universités »
      1.7.   Conclusion
Chapitre 2 – La démarche démographique
      2.1.   La démographie scolaire
      2.2.   L'étude du mouvement des populations étudiantes : analyse par cohortes
      2.3.   Les futures générations âgées de 17 à 20 ans : le filigrane démographique
Chapitre 3 – L'usage des modèles
      3.1.   Introduction
      3.2.   Les principaux modèles théoriques
      3.3.   Une application simple
      3.4.   Conclusion
PARTIE 2 : EN AMONT : L’ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE
Chapitre 4 – L’enseignement primaire
      4.1.   Introduction
      4.2.   L’évolution de la population scolarisée dans le primaire
      4.3.   Facteurs de l’évolution de l’effectif scolarisé de 6 à 12 ans
      4.4.   Un paysage scolaire en mutation
      4.5.   Conclusion
Chapitre 5 – L’enseignement secondaire
      5.1.   Introduction
      5.2.   Évolution de la population scolarisée de 11 à 18 ans
      5.3.   Les facteurs de l’évolution de la population scolarisée
      5.4.   Un paysage scolaire en mutation
      5.5.   Conclusion
Chapitre 6 – Primaire et secondaire: un essai perspectif
      6.1.   Introduction
      6.2.   Les hypothèses des projections
      6.3.   Les résultats des projections : les effectifs d’inscrits en sixième
      6.4.   Conclusion
PARTIE 3: L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Chapitre 7 – L’enseignement universitaire
      7.1.   Introduction
      7.2.   La population universitaire
      7.3.   Vision globale des taux de réussite
      7.4.   Les entrants universitaires
      7.5.   Les entrants de première candidature provenant du secondaire belge
      7.6.   Les filles réussissent-elles mieux que les garçons ?
      7.7.   La filière du secondaire influence-t-elle la réussite ?
      7.8.   L’accès à l’université de la population d’étudiants issue de l’immigration
      7.9.   La modélisation du taux de réussite des entrants
      7.10. Le nombre de diplômés de deuxième cycle et les indicateurs de flux observés
      7.11. Les études complémentaires de deuxième cycle
      7.12. Conclusion
Chapitre 8 – L’enseignement supérieur hors-universités
      8.1.   Introduction
      8.2.   Évolution globale de la population étudiante
      8.3.   Les entrants dans l’enseignement supérieur hors-universités
      8.4.   La réussite en première année du supérieur hors-universités
      8.5.   La modélisation du taux de réussite des entrants en première année
      8.6.   La recherche de profils d’étudiants au regard du taux de réussite
      8.7.   Évolution de la répartition des entrants dans l’enseignement supérieur
      8.8.   Conclusion
PARTIE 4 : MODELISATION ET PERSPECTIVES
Chapitre 9 – Modélisation du flux d’étudiants
      9.1.   Le modèle théorique
      9.2.   Le modèle appliqué
      9.3.   Conclusion
Chapitre 10 – L’enseignement supérieur : perspectives
      10.1. Scénarios proposés pour l’enseignement supérieur
      10.2. Les simulations du modèle de flux
      10.3. Calcul d’indicateurs par simulation
      10.4. Conclusion
PARTIE 5 : PROBLÈMES SPÉCIFIQUES
Chapitre 11 – La mobilité étudiante
      11.1. Introduction
      11.2. La problématique des passerelles
      11.3. L’évolution du contexte européen
Chapitre 12 – Les troisièmes cycles
      12.1. Introduction
      12.2. Le cadre décrétal
      12.3. Les effectifs des troisièmes cycles
      12.4. Les flux d’étudiants
      12.5. Conclusion
Conclusions
Annexes
Bibliographie
Index

Extrait


Introduction