En remontant le cours de l'histoire du droit international jusqu’à la Première Guerre mondiale, l’auteure examine l’évolution des décisions prises en matière de répression des crimes de guerre, d’abord par les Alliés, puis par le gouvernement et le Parlement belge après la Deuxième Guerre mondiale. Read More
Les procès belges d'après-guerre menés contre les criminels de guerre allemands ont été perçus comme un échec. Le bilan de ces procès n’a pas répondu aux ambitions annoncées pourtant dès 1942 par le gouvernement en exil à Londres. L’idée qui s’est largement répandue est celle d’une justice qui n’aurait pas bien fait son travail et de magistrats qui se seraient montrés indifférents, voire insensibles, au sort infligé par l’occupant allemand aux Juifs de Belgique.
La découverte d’archives judiciaires et l’analyse minutieuse du procès d’Otto Siegburg donnent une autre image de la justice belge. Ce chasseur de Juifs, qui a agi avec une brutalité et un acharnement inouïs, a été condamné pour crime contre l’humanité par le Conseil de guerre de Bruxelles dans un procès à rebondissements qui n’a pourtant pas fait jurisprudence. Par son analyse, Marie-Anne Weisers montre qu’il y a eu, au contraire, une volonté réelle de sanctionner les auteurs des crimes commis contre les Juifs.
En remontant le cours de l’histoire du droit international jusqu’à la Première Guerre mondiale, l’auteure examine l’évolution des décisions prises en matière de répression des crimes de guerre, d’abord par les Alliés, puis par le gouvernement et le Parlement belge après la Deuxième Guerre mondiale. Ces décisions politiques et juridiques ont par la suite placé les magistrats belges devant des situations insolubles. Le livre dévoile comment les membres de l’auditorat général se sont battus pour contourner les immenses difficultés auxquelles ils ont été confrontés et comment ils ont tenté de poursuivre les criminels de guerre allemands à la hauteur de la gravité des crimes commis.
Remerciements
Liste des abréviations
Introduction
PREMIÈRE PARTIE – La quête de nouvelles incriminations
Chapitre I. – Préparer la répression des crimes internationaux (1914-1945)
Un précédent (1914-1918)
Débats en temps de guerre (1940-1945)
Chapitre II. – La Commission belge des crimes de guerre
Le rôle de la Commission
Définir les crimes de guerre
Les modes d'investigation
Les extraditions
Le rapport historique sur « la persécution antisémitique en Belgique »
Un bilan mitigé
Chapitre III. – L'élaboration de la loi du 20 juin 1947
La compétence des juridictions militaires
La qualification des faits et le problème de la non-rétroactivité des lois
Qui juger ?
L'ordre du supérieur
Les règles de procédure
Chapitre IV. – La mise en œuvre de la loi
La circulaire de l'auditeur général
L’opinion des auditeurs militaires
Le procès de la Sipo-SD de Charleroi
Chapitre V. – Les cas français et luxembourgeois
L’ordonnance française
La loi luxembourgeoise
DEUXIÈME PARTIE – Au cœur d’un procès
Chapitre I. – Un inculpé ordinaire
Itinéraire d’un policier nazi
L’administration militaire et la traque des Juifs
La Judenabteilung au quotidien
Les arrestations individuelles : moteur de la déportation
Le cadre juridique des arrestations raciales
Chapitre II. – Une enquête d’exception
Rôle et responsabilité de Siegburg à travers son discours
Tentatives d’homicide
L’assassinat de Hillel Erner
Chapitre III. – Un procès à rebondissements
L’importance du témoignage en justice
Le tribunal
L’exposé des faits
Les audiences publiques
Chapitre IV. – Un jugement d’exception
Des SS flamands volent au secours de Siegburg
L’arrêt de la cour militaire
Chapitre V. – Le cas Lambert Namur : un contrepoint luxembourgeois
L’accusé
Le premier procès devant la justice belge
Le deuxième procès devant le Tribunal spécial de Luxembourg
Épilogue. – Et les autres ?
Conclusions
Sources et bibliographie
Annexes
Index
Interview