L'intelligentsia européenne en mutation, 1850-1875

Livre broché

Publication Date

22 October 2002

ISBN-13

978-2-8004-1281-8

Extent

Nombre de pages de contenu principal : 248

Code

1281

Dimensions

160 x 240 x 15 cm

Weight

431 grammes

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Version 2.1, Version 3

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Contents

Introduction
Les origines d’une crise
Crise de croissance ou crise structurelle ?

Chapitre I — Démocratie, représentation et responsabilité dans un système complexe
Démocratie, représentation et responsabilité
Les formes de la responsabilité
La responsabilité dans une Union d’États

PREMIÈRE PARTIE — La responsabilité par la voie parlementaire

Chapitre II — Responsabilité et neutralité. Contrôler la Commission
Le tropisme parlementaire
Investir la Commission
     Pourquoi la Commission n’est pas un gouvernement
     L’impossible voie majoritaire
Censurer la Commission
     La politisation croissante de la censure
     Les ambivalences persistantes de la censure
Une responsabilité politique inachevée

Chapitre III — Responsabilité et indépendance. Contrôler la Banque centrale européenne
Pourquoi une banque indépendante ?
Indépendance et influence
Vers une « indépendance responsable » ?
     La procédure de co-investiture
     La recherche d’un « dialogue structuré »
     Vers un gouvernement économique ?
De la responsabilité à la « responsivité » : les transformations du contrôle démocratique

Chapitre IV — Responsabilité et intergouvernementalisme. Contrôler le Conseil
Qu’est-ce que le Conseil ?
Le Parlement européen face au Conseil
Vers un réseau parlementaire ?
     Le réveil des parlements nationaux
     Des adaptations nationales à la « mise en réseau »
Un système politique asymétrique

DEUXIÈME PARTIE — La « vigilance des particuliers »

Chapitre V — La voie judiciaire
Le « gouvernement des juges »
     Une juridiction audacieuse
     Une juridiction controversée
Juges et citoyens dans une Communauté fonctionnelle
Des Communautés économiques à l’Union politique : vers une justice constitutionnelle ?
     Contrôler les États : le cas de la citoyenneté de l’Union
     Contrôler l’Union : le cas de la transparence
L’empire du droit : portée et limites du contrôle juridictionnel

Chapitre VI — Entre contrôle parlementaire et vigilance des particuliers.
Droit de pétition et recours au médiateur
Le droit de pétition
     Un « droit fondamental du citoyen »
     Qui sont les pétitionnaires ?
     À quoi sert la pétition ?
Le recours au médiateur
     Une magistrature d’influence
     Des cas particuliers aux principes généraux
     Garder les gardiens : les transformations rampantes de la « gouvernance
     européenne »
Une nouvelle forme de responsabilité ?

Conclusions
Les trois âges de la responsabilité
Quel modèle de responsabilité pour l’Union européenne ?
Entre gouvernance et réforme constitutionnelle

Liste des sigles

Liste des tableaux

Éléments bibliographiques

Excerpt

Introduction