Entre 1850 et 1875, Darwin publie son Origine des espèces et Pie XI promulgue le Syllabus. Des spécialistes ont étudié les conséquences de ces deux événements majeurs qui ont ébranlé le monde catholique, laïque et franc-maçon.
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Introduction Les origines d’une crise
Crise de croissance ou crise structurelle ?
Chapitre I — Démocratie, représentation et responsabilité dans un système complexe
Démocratie, représentation et responsabilité
Les formes de la responsabilité
La responsabilité dans une Union d’États
PREMIÈRE PARTIE — La responsabilité par la voie parlementaire
Chapitre II — Responsabilité et neutralité. Contrôler la Commission
Le tropisme parlementaire
Investir la Commission
Pourquoi la Commission n’est pas un gouvernement
L’impossible voie majoritaire
Censurer la Commission
La politisation croissante de la censure
Les ambivalences persistantes de la censure
Une responsabilité politique inachevée
Chapitre III — Responsabilité et indépendance. Contrôler la Banque centrale européenne
Pourquoi une banque indépendante ?
Indépendance et influence
Vers une « indépendance responsable » ?
La procédure de co-investiture
La recherche d’un « dialogue structuré »
Vers un gouvernement économique ?
De la responsabilité à la « responsivité » : les transformations du contrôle démocratique
Chapitre IV — Responsabilité et intergouvernementalisme. Contrôler le Conseil
Qu’est-ce que le Conseil ?
Le Parlement européen face au Conseil
Vers un réseau parlementaire ?
Le réveil des parlements nationaux
Des adaptations nationales à la « mise en réseau »
Un système politique asymétrique
DEUXIÈME PARTIE — La « vigilance des particuliers »
Chapitre V — La voie judiciaire
Le « gouvernement des juges »
Une juridiction audacieuse
Une juridiction controversée
Juges et citoyens dans une Communauté fonctionnelle
Des Communautés économiques à l’Union politique : vers une justice constitutionnelle ?
Contrôler les États : le cas de la citoyenneté de l’Union
Contrôler l’Union : le cas de la transparence
L’empire du droit : portée et limites du contrôle juridictionnel
Chapitre VI — Entre contrôle parlementaire et vigilance des particuliers. Droit de pétition et recours au médiateur
Le droit de pétition
Un « droit fondamental du citoyen »
Qui sont les pétitionnaires ?
À quoi sert la pétition ?
Le recours au médiateur
Une magistrature d’influence
Des cas particuliers aux principes généraux
Garder les gardiens : les transformations rampantes de la « gouvernance européenne »
Une nouvelle forme de responsabilité ?
Conclusions Les trois âges de la responsabilité
Quel modèle de responsabilité pour l’Union européenne ?
Entre gouvernance et réforme constitutionnelle