Politique fiscale - EUB
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Politique fiscale

Volume II
Première édition

Coordination éditoriale de Marianne Dony

Cet ouvrage interroge à nouveaux frais les liens entre l’animal et les religions, dans une perspective diachronique et comparatiste. Lire la suite

L’animal, qu’il soit peint, sculpté, évoqué dans les sources écrites ou les traditions orales, ou encore qu’il soit présent parmi les vestiges archéologiques, semble, de tout temps et en tout lieu, avoir été en rapport avec l’être humain. Le thème, pluridisciplinaire s’il en est, passionne depuis longtemps les ethnologues, les anthropologues, les linguistes et les zoologues, mais les historiens l’ont largement délaissé. Il a fallu attendre les années 1980 et la parution des travaux de chercheurs comme Robert Delort ou Michel Pastoureau pour qu’enfin il éveille leur intérêt.

Or, s’il est un domaine où l’animal est présent, c’est bien celui des religions. Les rapports de l’animal avec les religions sont en effet d’une richesse et d’une diversité extraordinaires. Aussi loin que l’on remonte dans le passé, il semble que l’animal soit mêlé aux traces que l’homme laisse de son activité religieuse. Réel ou fabuleux, il se prête fort bien aux élaborations symboliques. Souvent sollicité dans la mythologie et dans les représentations que les différentes cultures se faisaient ou se font de l’agencement du monde, il est, à certaines époques, davantage soumis à des interprétations religieuses ou morales qu’objet de science. Mais, de manière plus pragmatique, l’animal est aussi présent dans diverses pratiques rituelles. Il peut ainsi jouer le rôle d’offrande ou de victime sacrificielle – parfois comme substitut de victime humaine –, ou encore être utilisé dans le cadre de pratiques divinatoires ou magiques. Il peut faire l’objet d’une consommation rituelle ou, au contraire, être frappé d’interdits rigoureusement codifiés.


Livre broché - En français 21,00 €
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Spécifications


Éditeur
Éditions de l'Université de Bruxelles
Auteur
Dominique Berlin,
Coordination éditoriale de
Marianne Dony,
Collection
Commentaire J. Mégret | n° 22
ISSN
20330197
Langue
French
Catégorie (éditeur)
> Droit
BISAC Subject Heading
LAW086000 LAW / Taxation
Code publique Onix
06 Professionnel et académique
CLIL (Version 2013-2019 )
3259 DROIT
Subject Scheme Identifier Code
Classification thématique Thema: Droit fiscal

Paperback


Date de publication
19 juin 2012
ISBN-13
978-2-8004-1526-0
Ampleur
Nombre de pages de contenu principal : 496
Code interne
1526
Format
160 x 240 x 35 cm
Poids
868 grammes
ONIX XML
Version 2.1, Version 3

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Review

- Bulletin Quotidien Europe, 10705. Supplement Bibliothèque européenne, 974. 9 oct. 2012
Source
Michel Theys
"[…] ces près de mille deux cents pages, bien loin d'être un délire de scientifique, conduisent le lecteur dans les méandres juridiques très concrètes d'une dimension fiscale omniprésente dans le cadre de la construction européenne."

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Review

- Annuaire de droit européen. 1 janv. 2012
Source
Barbara Vintras,Edoardo Traversa
"[...] ces deux volumes se doivent de figurer dans la bibliothèque du spécialiste de droit fiscal mais aussi de droit européen. D'une lecture agréable, ils permettent d'appréhender de façon détaillée les défis relevés et à relever par les institutions de l'UE, en particulier la Commission et la Cour de justice, dans la définition et la mise en œuvre une véritable politique fiscale européenne".

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Review

- Revue trimestrielle de droit européen, 4. 1 oct. 2013
Source
Aymeric Nollet

Sommaire


VOLUME I
Introduction
PREMIÈRE PARTIE - Une politique fiscale d’accompagnement à la création d’un
marché intérieur
Chapitre I - L’engagement de neutralité fiscale sur les échanges à l’intérieur
de l’Union européenne
I - L’application alternative des dispositions fiscales
II - L’application cumulative des dispositions fiscales
III - Contenu des règles du traité
IV - Remarques conclusives
Chapitre II - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible : la mise en place d’un
système commun de taxe sur le chiffre d’affaires
I - La raison d’être et le but de la mise en place du système de TVA
II - Les moyens de l’harmonisation dans l’Union
III - Le contenu du régime commun de TVA
Chapitre III - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible : le rapprochement
des droits indirects sur certains biens
I - L’harmonisation des droits
II - L’harmonisation du régime intracommunautaire : une nécessité pour la concurrence
III - L’harmonisation fiscale au service d’autres objectifs de l’Union
IV - Les franchises liées au trafic international
Chapitre IV - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible :
vers l’élimination du droit d’apport
I - Champ d’application du régime
II - Régime du droit d’apport
VOLUME II
DEUXIÈME PARTIE - La mise en place d’une fiscalité adaptée au marché unique :
neutralité et fiscalité directe
Chapitre I - Neutralité de la fiscalité directe sur les libertés du marché intérieur :
le côté obscur de la concurrence fiscale
I - L’encadrement jurisprudentiel de la concurrence fiscale
II - La recherche au niveau de l’Union de limites à la concurrence fiscale
Chapitre II - L’harmonisation des fiscalités, réponse à la concurrence fiscale ?
I - Les tentatives de neutraliser les différences entre souverainetés fiscales :
     l’élaboration de régimes communs
II - La recherche de la neutralité de la construction européenne sur les fiscalités nationales
Conclusion
Bibliographie générale sommaire
Index alphabétique des matières
Index chronologique de la jurisprudence
Liste des abréviations, acronymes et sigles

Extrait


Introduction


Table des matières / Contents