Politique fiscale
Volume II
Première édition
Cet ouvrage interroge à nouveaux frais les liens entre l’animal et les religions, dans une perspective diachronique et comparatiste. Lire la suite
L’animal, qu’il soit peint, sculpté, évoqué dans les sources écrites ou les traditions orales, ou encore qu’il soit présent parmi les vestiges archéologiques, semble, de tout temps et en tout lieu, avoir été en rapport avec l’être humain. Le thème, pluridisciplinaire s’il en est, passionne depuis longtemps les ethnologues, les anthropologues, les linguistes et les zoologues, mais les historiens l’ont largement délaissé. Il a fallu attendre les années 1980 et la parution des travaux de chercheurs comme Robert Delort ou Michel Pastoureau pour qu’enfin il éveille leur intérêt.
Or, s’il est un domaine où l’animal est présent, c’est bien celui des religions. Les rapports de l’animal avec les religions sont en effet d’une richesse et d’une diversité extraordinaires. Aussi loin que l’on remonte dans le passé, il semble que l’animal soit mêlé aux traces que l’homme laisse de son activité religieuse. Réel ou fabuleux, il se prête fort bien aux élaborations symboliques. Souvent sollicité dans la mythologie et dans les représentations que les différentes cultures se faisaient ou se font de l’agencement du monde, il est, à certaines époques, davantage soumis à des interprétations religieuses ou morales qu’objet de science. Mais, de manière plus pragmatique, l’animal est aussi présent dans diverses pratiques rituelles. Il peut ainsi jouer le rôle d’offrande ou de victime sacrificielle – parfois comme substitut de victime humaine –, ou encore être utilisé dans le cadre de pratiques divinatoires ou magiques. Il peut faire l’objet d’une consommation rituelle ou, au contraire, être frappé d’interdits rigoureusement codifiés.
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Spécifications
- Éditeur
- Éditions de l'Université de Bruxelles
- Auteur
- Dominique Berlin,
- Coordination éditoriale de
- Marianne Dony,
- Collection
- Commentaire J. Mégret | n° 22
- ISSN
- 20330197
- Langue
- French
- Catégorie (éditeur)
- > Droit
- BISAC Subject Heading
- LAW086000 LAW / Taxation
- Code publique Onix
- 06 Professionnel et académique
- CLIL (Version 2013-2019 )
- 3259 DROIT
- Subject Scheme Identifier Code
- Classification thématique Thema: Droit fiscal
Paperback
- Date de publication
- 19 juin 2012
- ISBN-13
- 978-2-8004-1526-0
- Ampleur
- Nombre de pages de contenu principal : 496
- Code interne
- 1526
- Format
- 160 x 240 x 35 cm
- Poids
- 868 grammes
- ONIX XML
- Version 2.1, Version 3
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Review
- Source
- Barbara Vintras,Edoardo Traversa
Sommaire
- VOLUME I
- Introduction
- PREMIÈRE PARTIE - Une politique fiscale d’accompagnement à la création d’un
marché intérieur
- Chapitre I - L’engagement de neutralité fiscale sur les échanges à l’intérieur
de l’Union européenne
I - L’application alternative des dispositions fiscales
II - L’application cumulative des dispositions fiscales
III - Contenu des règles du traité
IV - Remarques conclusives
- Chapitre II - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible : la mise en place d’un
système commun de taxe sur le chiffre d’affaires
I - La raison d’être et le but de la mise en place du système de TVA
II - Les moyens de l’harmonisation dans l’Union
III - Le contenu du régime commun de TVA
- Chapitre III - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible : le rapprochement
des droits indirects sur certains biens
I - L’harmonisation des droits
II - L’harmonisation du régime intracommunautaire : une nécessité pour la concurrence
III - L’harmonisation fiscale au service d’autres objectifs de l’Union
IV - Les franchises liées au trafic international
- Chapitre IV - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible :
vers l’élimination du droit d’apport
I - Champ d’application du régime
II - Régime du droit d’apport
- VOLUME II
- DEUXIÈME PARTIE - La mise en place d’une fiscalité adaptée au marché unique :
neutralité et fiscalité directe
- Chapitre I - Neutralité de la fiscalité directe sur les libertés du marché intérieur :
le côté obscur de la concurrence fiscale
I - L’encadrement jurisprudentiel de la concurrence fiscale
II - La recherche au niveau de l’Union de limites à la concurrence fiscale
- Chapitre II - L’harmonisation des fiscalités, réponse à la concurrence fiscale ?
I - Les tentatives de neutraliser les différences entre souverainetés fiscales :
l’élaboration de régimes communs
II - La recherche de la neutralité de la construction européenne sur les fiscalités nationales
- Conclusion
- Bibliographie générale sommaire
- Index alphabétique des matières
- Index chronologique de la jurisprudence
- Liste des abréviations, acronymes et sigles
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