Laboratoires et réseaux de diffusion des idées en Belgique
(XIXe-Xxe siècles)
Première édition
Édité par Ginette Kurgan
Contributions de Carl Havelange, Éliane Gubin, Andrée Despy-Meyer, Guy Vanthemsche, Valérie Piette, Paul Aron, Pierre Sauvage, Marc Mayné
Examinée à travers des prismes multiples, la thématique des laboratoires d’idées bouscule plus largement la représentation cloisonnée de la société belge. Lire la suite
La Belgique est-elle un foyer de réflexion sur le mouvement social ? Peut-on identifier des lieux de rencontre, des laboratoires d’idées dans la société des XIXe et XXe siècles ? Quel en est le recrutement social ? Ont-ils suscité une pensée originale ? À quel niveau leurs débats se sont-ils situés ? Par quels canaux les idées ont-elles circulé ? Ont-elles exercé une influence ?
Grâce à une approche de ce thème sous des angles variés, la vision d’une société cloisonnée en « piliers » est remise en question et les ressorts du « compromis à la belge » se révèlent sous un jour nouveau.
Livre broché
- En français
16,11 €
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Spécifications
- Éditeur
- Éditions de l'Université de Bruxelles
- Édité par
- Ginette Kurgan,
- Introduction de
- Ginette Kurgan,
- Contributions de
- Carl Havelange, Éliane Gubin, Andrée Despy-Meyer, Guy Vanthemsche, Valérie Piette, Paul Aron, Pierre Sauvage, Marc Mayné,
- Langue
- français
- Catégorie (éditeur)
- > Histoire
- Catégorie (éditeur)
- > Sociologie & Anthropologie
- BISAC Subject Heading
- HIS054000 HISTORY / Social History
- Code publique Onix
- 06 Professionnel et académique
- CLIL (Version 2013-2019 )
- 3377 HISTOIRE
- Subject Scheme Identifier Code
- Classification thématique Thema: Histoire de l’Europe
Livre broché
- Date de publication
- 19 juin 2012
- ISBN-13
- 978-2-8004-1526-0
- Ampleur
- Nombre de pages de contenu principal : 496
- Code interne
- 1526
- Format
- 160 x 240 x 35 cm
- Poids
- 868 grams
- ONIX XML
- Version 2.1, Version 3
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Compte rendu
- Source
- Edoardo Traversa,Barbara Vintras
"[...] ces deux volumes se doivent de figurer dans la bibliothèque du spécialiste de droit fiscal mais aussi de droit européen. D'une lecture agréable, ils permettent d'appréhender de façon détaillée les défis relevés et à relever par les institutions de l’UE, en particulier la Commission et la Cour de justice, dans la définition et la mise en œuvre une véritable politique fiscale européenne".
Sommaire
- VOLUME I
- Introduction
- PREMIÈRE PARTIE - Une politique fiscale d’accompagnement à la création d’un
marché intérieur
- Chapitre I - L’engagement de neutralité fiscale sur les échanges à l’intérieur
de l’Union européenne
I - L’application alternative des dispositions fiscales
II - L’application cumulative des dispositions fiscales
III - Contenu des règles du traité
IV - Remarques conclusives
- Chapitre II - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible : la mise en place d’un
système commun de taxe sur le chiffre d’affaires
I - La raison d’être et le but de la mise en place du système de TVA
II - Les moyens de l’harmonisation dans l’Union
III - Le contenu du régime commun de TVA
- Chapitre III - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible : le rapprochement
des droits indirects sur certains biens
I - L’harmonisation des droits
II - L’harmonisation du régime intracommunautaire : une nécessité pour la concurrence
III - L’harmonisation fiscale au service d’autres objectifs de l’Union
IV - Les franchises liées au trafic international
- Chapitre IV - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible :
vers l’élimination du droit d’apport
I - Champ d’application du régime
II - Régime du droit d’apport
- VOLUME II
- DEUXIÈME PARTIE - La mise en place d’une fiscalité adaptée au marché unique :
neutralité et fiscalité directe
- Chapitre I - Neutralité de la fiscalité directe sur les libertés du marché intérieur :
le côté obscur de la concurrence fiscale
I - L’encadrement jurisprudentiel de la concurrence fiscale
II - La recherche au niveau de l’Union de limites à la concurrence fiscale
- Chapitre II - L’harmonisation des fiscalités, réponse à la concurrence fiscale ?
I - Les tentatives de neutraliser les différences entre souverainetés fiscales :
l’élaboration de régimes communs
II - La recherche de la neutralité de la construction européenne sur les fiscalités nationales
- Conclusion
- Bibliographie générale sommaire
- Index alphabétique des matières
- Index chronologique de la jurisprudence
- Liste des abréviations, acronymes et sigles
Compte rendu