La tiers-mondisation de l'ex-URSS ?
Première édition
Le renversement récent de l’image de la Belgique, devenue dans l’opinion internationale un pays de cauchemar peuplé de pédophiles tueurs d’enfants, a mis en lumière combien la perception traditionnelle d’un pays sans histoires a occulté le problème de la violence dans la société belge contemporaine. Lire la suite
Pour combler quelque peu un « trou noir historiographique », le présent volume rassemble des études sur la violence en Belgique au XIXe siècle. Cinq thèmes majeurs s’en dégagent : le problème de la définition de la violence, les sources utilisées, les représentations de la violence, son contrôle par les pouvoirs publics, la corrélation entre formes de violence et état de la société.
Livre broché
- En français
13,63 €
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Spécifications
- Éditeur
- Éditions de l'Université de Bruxelles
- Auteur
- Jacques Nagels,
- Langue
- français
- Catégorie (éditeur)
- > Business & Économie
- Catégorie (éditeur)
- > Science politique
- BISAC Subject Heading
- BUS069000 BUSINESS & ECONOMICS / Economics
- Code publique Onix
- 06 Professionnel et académique
- CLIL (Version 2013-2019 )
- 3305 SCIENCES ECONOMIQUES
- Subject Scheme Identifier Code
- Classification thématique Thema: Economie
Livre broché
- Date de publication
- 19 juin 2012
- ISBN-13
- 978-2-8004-1524-6
- Ampleur
- Nombre de pages de contenu principal : 656
- Code interne
- 1524
- Format
- 160 x 240 x 50 cm
- Poids
- 1140 grammes
- ONIX XML
- Version 2.1, Version 3
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Compte rendu
- Source
- Barbara Vintras,Edoardo Traversa
"[...] ces deux volumes se doivent de figurer dans la bibliothèque du spécialiste de droit fiscal mais aussi de droit européen. D'une lecture agréable, ils permettent d'appréhender de façon détaillée les défis relevés et à relever par les institutions de l'UE, en particulier la Commission et la Cour de justice, dans la définition et la mise en œuvre une véritable politique fiscale européenne".
Sommaire
- VOLUME I
- Introduction
- PREMIÈRE PARTIE - Une politique fiscale d’accompagnement à la création d’un
marché intérieur
- Chapitre I - L’engagement de neutralité fiscale sur les échanges à l’intérieur
de l’Union européenne
I - L’application alternative des dispositions fiscales
II - L’application cumulative des dispositions fiscales
III - Contenu des règles du traité
IV - Remarques conclusives
- Chapitre II - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible : la mise en place d’un
système commun de taxe sur le chiffre d’affaires
I - La raison d’être et le but de la mise en place du système de TVA
II - Les moyens de l’harmonisation dans l’Union
III - Le contenu du régime commun de TVA
- Chapitre III - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible : le rapprochement
des droits indirects sur certains biens
I - L’harmonisation des droits
II - L’harmonisation du régime intracommunautaire : une nécessité pour la concurrence
III - L’harmonisation fiscale au service d’autres objectifs de l’Union
IV - Les franchises liées au trafic international
- Chapitre IV - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible :
vers l’élimination du droit d’apport
I - Champ d’application du régime
II - Régime du droit d’apport
- VOLUME II
- DEUXIÈME PARTIE - La mise en place d’une fiscalité adaptée au marché unique :
neutralité et fiscalité directe
- Chapitre I - Neutralité de la fiscalité directe sur les libertés du marché intérieur :
le côté obscur de la concurrence fiscale
I - L’encadrement jurisprudentiel de la concurrence fiscale
II - La recherche au niveau de l’Union de limites à la concurrence fiscale
- Chapitre II - L’harmonisation des fiscalités, réponse à la concurrence fiscale ?
I - Les tentatives de neutraliser les différences entre souverainetés fiscales :
l’élaboration de régimes communs
II - La recherche de la neutralité de la construction européenne sur les fiscalités nationales
- Conclusion
- Bibliographie générale sommaire
- Index alphabétique des matières
- Index chronologique de la jurisprudence
- Liste des abréviations, acronymes et sigles
Compte rendu