L'émergence d'un droit constitutionnel pour l'Europe
Modes de formation et sources d'inspiration de la Constitution des Communautés et de l'Union européennes
Première édition
Jörg Gerkrath étudie l’existence, la formation et le contenu du droit constitutionnel européen dans la sphère de l'Union européenne. Lire la suite
La conférence intergouvernementale sur la révision du traité sur l'Union européenne qui s'est terminée les 16 et 17 juin 1997 avec le Conseil européen d'Amsterdam a ranimé un vaste débat doctrinal sur la question de savoir s'il convient de doter l'Union européenne d'une constitution.
Le présent ouvrage se propose d'apporter une contribution à cette réflexion par l'étude du droit des Communautés et de l'Union européenne selon une approche "constitutionnaliste", qui fait apparaître le caractère constitutionnel du droit communautaire originaire à travers l'étude de ses sources formelles et matérielles. Ce droit s'insère néanmoins dans une évolution plus vaste caractérisée par l'émergence d'un "droit constitutionnel européen" qui implique aussi les constitutions des États européens et la Convention européenne des droits de l'homme.
La première partie du livre concerne la notion même de "constitution européenne". Peut-on légitimement parler d'une constitution là où il n'y a pas d'État ? Après avoir cerné la notion de constitution dans une perspective historique et dans son contexte actuel, l'ouvrage examine la pertinence d'une transposition de la notion de constitution hors du cadre étatique et présente les principales composantes du droit constitutionnel européen en émergence ainsi que leurs interrelations.
La seconde partie est consacrée à l'analyse des sources formelles du droit constitutionnel des Communautés et de l'Union européenne. Elle a pour premier but de faire comprendre comment la charte constitutionnelle actuelle de la Communauté a pu s'élever sur la base des traités fondateurs qui forment son fondement conventionnel tout en s'enrichissant dans un processus de développement constitutionnel alimenté par la jurisprudence et la pratique institutionnelle. Cette partie aborde ensuite les problèmes juridiques soulevés par l'élaboration d'une nouvelle constitution de l'Union européenne par la voie d'un acte constituant.
Le troisième thème est celui des sources matérielles du droit constitutionnel des Communautés et de l'Union européenne. Sont mises en évidence les sources d'inspiration de ce droit à l'aide d'une présentation des principes constitutionnels les plus significatifs. À cet effet, l'ouvrage dresse un inventaire du corpus constitutionnel de l'Union européenne et discute la nature économico-politique de la constitution communautaire.
L'examen des valeurs fondamentales et des principes structurels qui caractérisent l'Union européenne tels que les principes démocratiques, de la prééminence du droit, de la subsidiarité, de la loyauté communautaire et de l'équilibre institutionnel parachève la démonstration.
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Spécifications
- Éditeur
- Éditions de l'Université de Bruxelles
- Auteur
- Jörg Gerkrath,
- Préface de
- Vlad Constantinesco,
- Collection
- Études européennes | n° 13
- ISSN
- 13780352
- Langue
- français
- Catégorie (éditeur)
- > Droit
- BISAC Subject Heading
- LAW051000 LAW / International
- Code publique Onix
- 06 Professionnel et académique
- CLIL (Version 2013-2019 )
- 3280 Droit de l'Union européenne
- Subject Scheme Identifier Code
- Classification thématique Thema: Droit international
Livre broché
- Date de publication
- 30 août 2010
- ISBN-13
- 978-2-8004-1486-7
- Ampleur
- Nombre de pages de contenu principal : 292
- Code interne
- 1486
- Format
- 160 x 240 x 15 cm
- Poids
- 570 grammes
- ONIX XML
- Version 2.1, Version 3
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Sommaire
- Avant-propos | Michel JANGOUX
- En guise d'introduction : Nicolas Baudin en quelques mots | Michel JANGOUX
- PREMIÈRE PARTIE – Genèse d'un marin naturaliste
- Nicolas Baudin et la guerre d’Indépendance américaine (1777-1779) | Michèle RIVAS
- Nicolas Baudin au service de l’Autriche | Jean BÉRENGER
- L’expédition aux Antilles de La Belle Angélique (1796-1798) | Michel JANGOUX
- Nicolas Baudin, membre de l’état-major particulier de l’amiral Bruix durant la campagne de Méditerranée (mai-août 1799) | Michèle BATTESTI
- Les jardins de Trianon de 1750 à 1805 | Gabriela LAMY
- DEUXIÈME PARTIE – L’expédition aux Terres australes Les relâches
- Les Canaries au carrefour des grandes campagnes maritimes du XVIIIe siècle | José M. OLIVER
- Baudin, l’expédition aux Terres australes et l’Île-de-France Une relation tourmentée (1801-1803) | Claude WANQUET
- Bernardin de Saint-Pierre et Baudin à l’Île-de-France et au Muséum Une rencontre improbable | François MOUREAU
- Les tristes escales timoraises du capitaine Baudin La première grande expédition scientifique à Timor | Frédéric DURAND
- Nicolas Baudin. La relâche à Sydney et la deuxième campagne du Géographe | Nicole STARBUCK
- TROISIÈME PARTIE – L’expédition aux Terres australes Science de l’homme et sciences humaines
- Le capitaine Baudin et la Société des observateurs de l’homme Questions autour d’une mauvaise réputation | Jean-Luc CHAPPEY
- Deux observateurs de l’homme aux antipodes Nicolas Baudin et François Péron | Jean FORNASIERO
- Les premiers contacts. Les Aborigènes de Nouvelle-Hollande observés par les officiers et les savants de l’expédition Baudin | Margaret SANKEY
- Une expédition sous haute surveillance Le voyage aux Terres australes vu par les Anglais | John WEST-SOOBY
- QUATRIÈME PARTIE – L’expédition aux Terres australes Naturalistes et sciences naturelles
- En marge de l’expédition vers les Terres australes Un portrait du botaniste André Michaux | Régis PLUCHET
- Les géographes de l’expédition Baudin et la reconnaissance des côtes australes | Dany BRÉELLE
- Un naturaliste aux Terres australes Jean-Baptiste Leschenault de La Tour (1773-1826) | Viviane DESMET et Michel JANGOUX
- L’accueil en Europe des résultats géologiques de l’expédition Baudin aux Terres australes | Wolf MAYER
- Les récoltes botaniques de l’expédition Baudin aux Terres australes (1801-1803) | Paul POSTIAU et Michel JANGOUX
- Lamarck et les mollusques de l’expédition de découvertes aux Terres australes | Bernard MÉTIVIER
- Les animaux embarqués vivants sur les vaisseaux du voyage de découvertes aux Terres australes | Michel JANGOUX, Christian JOUANIN et Bernard MÉTIVIER
- Liste des auteurs