Les systèmes électoraux aux présidentielles et aux législatives -
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Les systèmes électoraux aux présidentielles et aux législatives


Première édition

Thanassis Diamantopoulos étudie les systèmes électoraux appliqués aux élections présidentielles et parlementaires, les classifie et en éclaire le fonctionnement. Lire la suite

En fondant le pouvoir politique sur la volonté du peuple, le suffrage universel, selon la formule de Victor Hugo, "a aboli le droit d'insurrection". Mais pour que le vote populaire se transforme en nombre de représentants élus, une technique, c'est-à-dire un mode de scrutin, est indispensable. Sorte de catalyseur dans la démocratie représentative, le système électoral ne se borne pas à convertir des voix en sièges, constituant ainsi "un moment alchimique où le choix de l'électeur se métamorphose en représentant élu, comme le vil plomb en or". Il contribue, souvent de façon décisive, à la structuration globale du système partisan et marque en profondeur le fonctionnement du système politique dans son ensemble.

Le présent ouvrage propose une étude approfondie et une classification systématique de tous les systèmes électoraux appliqués aux élections présidentielles et parlementaires ; il en analyse aussi le fonctionnement. Les différents types de systèmes proportionnels, majoritaires et mixtes sont examinés en fonction de plusieurs critères afin de mettre en évidence la quasi-infinité de leurs variantes et de mesurer leur impact réel sur la structuration et le fonctionnement de la vie politique de chaque pays.


Livre broché - En français 17,00 €
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Spécifications


Éditeur
Éditions de l'Université de Bruxelles
Auteur
Thanassis Diamantopoulos,
Collection
Science politique | n° 16
ISSN
13786571
Langue
français
Catégorie (éditeur)
> Science politique
BISAC Subject Heading
POL008000 POLITICAL SCIENCE / Political Process / Campaigns & Elections
Code publique Onix
06 Professionnel et académique
CLIL (Version 2013-2019 )
3283 SCIENCES POLITIQUES
Subject Scheme Identifier Code
Classification thématique Thema: Elections et référendums
ONIX Adult Audience Rating
Classification thématique Thema

Livre broché


Date de publication
19 juin 2012
ISBN-13
978-2-8004-1524-6
Ampleur
Nombre de pages de contenu principal : 656
Code interne
1524
Format
160 x 240 x 50 cm
Poids
1140 grammes
ONIX XML
Version 2.1, Version 3

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Compte rendu

- Bulletin Quotidien Europe, 10705. Supplément Bibliothèque européenne, 974. 9 oct. 2012
Source
Michel Theys
"[…] ces près de mille deux cents pages, bien loin d'être un délire de scientifique, conduisent le lecteur dans les méandres juridiques très concrètes d'une dimension fiscale omniprésente dans le cadre de la construction européenne."

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Compte rendu

- Annuaire de droit européen. 1 janv. 2012
Source
Barbara Vintras,Edoardo Traversa
"[...] ces deux volumes se doivent de figurer dans la bibliothèque du spécialiste de droit fiscal mais aussi de droit européen. D'une lecture agréable, ils permettent d'appréhender de façon détaillée les défis relevés et à relever par les institutions de l'UE, en particulier la Commission et la Cour de justice, dans la définition et la mise en œuvre une véritable politique fiscale européenne".

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Compte rendu

- Revue trimestrielle de droit européen, 4. 1 oct. 2013
Source
Aymeric Nollet

Sommaire


VOLUME I
Introduction
PREMIÈRE PARTIE - Une politique fiscale d’accompagnement à la création d’un
marché intérieur
Chapitre I - L’engagement de neutralité fiscale sur les échanges à l’intérieur
de l’Union européenne
I - L’application alternative des dispositions fiscales
II - L’application cumulative des dispositions fiscales
III - Contenu des règles du traité
IV - Remarques conclusives
Chapitre II - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible : la mise en place d’un
système commun de taxe sur le chiffre d’affaires
I - La raison d’être et le but de la mise en place du système de TVA
II - Les moyens de l’harmonisation dans l’Union
III - Le contenu du régime commun de TVA
Chapitre III - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible : le rapprochement
des droits indirects sur certains biens
I - L’harmonisation des droits
II - L’harmonisation du régime intracommunautaire : une nécessité pour la concurrence
III - L’harmonisation fiscale au service d’autres objectifs de l’Union
IV - Les franchises liées au trafic international
Chapitre IV - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible :
vers l’élimination du droit d’apport
I - Champ d’application du régime
II - Régime du droit d’apport
VOLUME II
DEUXIÈME PARTIE - La mise en place d’une fiscalité adaptée au marché unique :
neutralité et fiscalité directe
Chapitre I - Neutralité de la fiscalité directe sur les libertés du marché intérieur :
le côté obscur de la concurrence fiscale
I - L’encadrement jurisprudentiel de la concurrence fiscale
II - La recherche au niveau de l’Union de limites à la concurrence fiscale
Chapitre II - L’harmonisation des fiscalités, réponse à la concurrence fiscale ?
I - Les tentatives de neutraliser les différences entre souverainetés fiscales :
     l’élaboration de régimes communs
II - La recherche de la neutralité de la construction européenne sur les fiscalités nationales
Conclusion
Bibliographie générale sommaire
Index alphabétique des matières
Index chronologique de la jurisprudence
Liste des abréviations, acronymes et sigles

Extrait


Introduction


Table des matières / Contents