Les systèmes électoraux aux présidentielles et aux législatives
Première édition
Thanassis Diamantopoulos étudie les systèmes électoraux appliqués aux élections présidentielles et parlementaires, les classifie et en éclaire le fonctionnement. Lire la suite
En fondant le pouvoir politique sur la volonté du peuple, le suffrage universel, selon la formule de Victor Hugo, "a aboli le droit d'insurrection". Mais pour que le vote populaire se transforme en nombre de représentants élus, une technique, c'est-à-dire un mode de scrutin, est indispensable. Sorte de catalyseur dans la démocratie représentative, le système électoral ne se borne pas à convertir des voix en sièges, constituant ainsi "un moment alchimique où le choix de l'électeur se métamorphose en représentant élu, comme le vil plomb en or". Il contribue, souvent de façon décisive, à la structuration globale du système partisan et marque en profondeur le fonctionnement du système politique dans son ensemble.
Le présent ouvrage propose une étude approfondie et une classification systématique de tous les systèmes électoraux appliqués aux élections présidentielles et parlementaires ; il en analyse aussi le fonctionnement. Les différents types de systèmes proportionnels, majoritaires et mixtes sont examinés en fonction de plusieurs critères afin de mettre en évidence la quasi-infinité de leurs variantes et de mesurer leur impact réel sur la structuration et le fonctionnement de la vie politique de chaque pays.
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Spécifications
- Éditeur
- Éditions de l'Université de Bruxelles
- Auteur
- Thanassis Diamantopoulos,
- Collection
- Science politique | n° 16
- ISSN
- 13786571
- Langue
- français
- Catégorie (éditeur)
- > Science politique
- BISAC Subject Heading
- POL008000 POLITICAL SCIENCE / Political Process / Campaigns & Elections
- Code publique Onix
- 06 Professionnel et académique
- CLIL (Version 2013-2019 )
- 3283 SCIENCES POLITIQUES
- Subject Scheme Identifier Code
- Classification thématique Thema: Elections et référendums
- ONIX Adult Audience Rating
- Classification thématique Thema
Livre broché
- Date de publication
- 19 juin 2012
- ISBN-13
- 978-2-8004-1524-6
- Ampleur
- Nombre de pages de contenu principal : 656
- Code interne
- 1524
- Format
- 160 x 240 x 50 cm
- Poids
- 1140 grammes
- ONIX XML
- Version 2.1, Version 3
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Compte rendu
- Source
- Barbara Vintras,Edoardo Traversa
Sommaire
- VOLUME I
- Introduction
- PREMIÈRE PARTIE - Une politique fiscale d’accompagnement à la création d’un
marché intérieur
- Chapitre I - L’engagement de neutralité fiscale sur les échanges à l’intérieur
de l’Union européenne
I - L’application alternative des dispositions fiscales
II - L’application cumulative des dispositions fiscales
III - Contenu des règles du traité
IV - Remarques conclusives
- Chapitre II - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible : la mise en place d’un
système commun de taxe sur le chiffre d’affaires
I - La raison d’être et le but de la mise en place du système de TVA
II - Les moyens de l’harmonisation dans l’Union
III - Le contenu du régime commun de TVA
- Chapitre III - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible : le rapprochement
des droits indirects sur certains biens
I - L’harmonisation des droits
II - L’harmonisation du régime intracommunautaire : une nécessité pour la concurrence
III - L’harmonisation fiscale au service d’autres objectifs de l’Union
IV - Les franchises liées au trafic international
- Chapitre IV - Le choix d’une fiscalité indirecte la plus neutre possible :
vers l’élimination du droit d’apport
I - Champ d’application du régime
II - Régime du droit d’apport
- VOLUME II
- DEUXIÈME PARTIE - La mise en place d’une fiscalité adaptée au marché unique :
neutralité et fiscalité directe
- Chapitre I - Neutralité de la fiscalité directe sur les libertés du marché intérieur :
le côté obscur de la concurrence fiscale
I - L’encadrement jurisprudentiel de la concurrence fiscale
II - La recherche au niveau de l’Union de limites à la concurrence fiscale
- Chapitre II - L’harmonisation des fiscalités, réponse à la concurrence fiscale ?
I - Les tentatives de neutraliser les différences entre souverainetés fiscales :
l’élaboration de régimes communs
II - La recherche de la neutralité de la construction européenne sur les fiscalités nationales
- Conclusion
- Bibliographie générale sommaire
- Index alphabétique des matières
- Index chronologique de la jurisprudence
- Liste des abréviations, acronymes et sigles
Compte rendu