La nationalité luxembourgeoise (XIXe-XXIe siècles)
Histoire d’un alliage européen
Première édition
Préface de Gérard Noiriel
Denis Scuto analyse la construction de la nationalité luxembourgeoise, du Code civil à nos jours, en dégageant les influences des législations belge, française et allemande. Lire la suite
Les États modernes ont instauré des mécanismes juridiques complexes pour régler l’appartenance ou non d’un individu à l’État-nation. Bien loin de se limiter au seul cadre luxembourgeois, l'approche de Denis Scuto « enrichit notre réflexion sur les différentes formes prises par la construction de la nationalité en Europe à l’époque contemporaine » (Gérard Noiriel). Mais les questions de nationalité ne se réduisent pas à l’aspect législatif ; elles sont intimement liées aux pratiques et aux discours relatifs aux migrations et aux migrants. Faut-il leur ouvrir ou non l’accès à la nationalité ? Que ressentent « ceux d’en bas », ces étrangers qui ont cherché à obtenir la nationalité luxembourgeoise ? L’étude sociale de centaines de dossiers de naturalisation révèle à la fois leurs motivations et leurs espoirs.
La « nationalisation » de la société au XXe siècle politise fortement la question, devenue désormais l’enjeu d’intérêts contradictoires. L’industrialisation, la démocratisation de la vie politique et la mise en place d’une législation sociale y introduisent la question des bénéficiaires de ces droits nouveaux. Les débats sur le droit du sang ou le droit du sol révèlent une dialectique entre ouverture et fermeture, politique identitaire et politique d’intégration, qui souligne l’héritage du passé.
Un défi fondamental se pose aujourd’hui aux pays qui, comme le Luxembourg, connaissent une forte immigration depuis la fin du XIXe siècle : comment englober par le droit de la nationalité le plus de personnes possibles dans un projet politique et sociétal d’avenir commun ?
Livre broché
- En français
30,00 €
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Spécifications
- Éditeur
- Éditions de l'Université de Bruxelles
- Auteur
- Denis Scuto,
- Préface de
- Gérard Noiriel,
- Collection
- Histoire
- ISSN
- 2033866X
- Langue
- français
- Catégorie (éditeur)
- > Histoire
- BISAC Subject Heading
- LAW060000 LAW / Legal History
- Code publique Onix
- 06 Professionnel et académique
- CLIL (Version 2013-2019 )
- 3259 DROIT
- Subject Scheme Identifier Code
- Classification thématique Thema: Histoire du droit
Livre broché
- Date de publication
- 14 mai 2012
- ISBN-13
- 978-2-8004-1523-9
- Ampleur
- Nombre de pages de contenu principal : 400
- Code interne
- 1523
- Format
- 160 x 240 x 32 cm
- Poids
- 713 grammes
- ONIX XML
- Version 2.1, Version 3
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Compte rendu
- Source
- Daniel Spizzo
Sommaire
- Préface | Gérard NOIRIEL
- Introduction
- Itinéraire d’une recherche
Un siècle qui règle l’inclusion et l’exclusion nationales
Les mots et les faits
Une histoire luxembourgeoise, nécessairement transnationale
Le droit de la nationalité en débat : état de l’historiographie
Nation, nationalisme : l’impact des représentations sur le droit de la nationalité
Les grands questionnements de l’ouvrage
Des sources et des méthodes
- CHAPITRE I. – Aux sources de l’État-nation
- Frontières et institutions : un territoire en peau de chagrin
et un État au statut compliqué
La genèse d’un « sentiment national » (1839-1945)
L’évolution politique et l’élargissement de la nation comme groupe social
1848 et après : une césure profonde
Neutralité, indépendance et construction nationale
L’essor industriel du Grand-Duché ou les bases d’un monde nouveau
Ruralité et proto-industrialisation
La mise en place d’une sidérurgie moderne (1870-1886)
L’ère du grand capitalisme (1886-1914)
Un cadre politique stabilisé et l’essor industriel (1839-1914)
- CHAPITRE II. – Les acteurs de l’État-nation
- Paul Eyschen (1841-1915) : un stratège incontournable
De l’État libéral à l’État social : l’interventionnisme croissant du gouvernement
Les débuts de la législation sociale à la fin du XIXe siècle
La croissance des administrations publiques
L’héritage de Paul Eyschen : les « hommes du président »
État social, classe ouvrière et nation (1914-1940)
La grande césure politique et sociale (1914-1923)
Le nouveau paysage politique de l’entre-deux-guerres
L’intégration des ouvriers luxembourgeois dans la nation
- CHAPITRE III. – Luxembourg, pays de migrations (1839-1940)
- Le bilan migratoire : des données à manier avec prudence Luxembourg, pays d’émigration
L’émigration vers les pays voisins
L’émigration à l’aventure
L’émigration vers l’Amérique du Nord
Luxembourg, pays d’immigration
Les migrations internes
Le lien étroit entre émigration et immigration
1890-1914 : immigration allemande versus immigration italienne
Une xénophobie croissante
1914-1940 : politique protectionniste et mesures policières
Stigmatiser les étrangers ou le triomphe de l’« Überfremdung »
- CHAPITRE IV. – « Nationalité » et naturalisations au service de la formation de l’État (1803-1867)
- L’étranger et la qualité de national, de l’Ancien Régime au Code civil
La rupture du Code civil des Français
Les implications du partage de 1839 sur les questions de nationalité
L’impact de 1848 : la naturalisation au service de l’État et de la bourgeoisie
Droit de la nationalité et immigration : le contrôle des « misères étrangères »
- CHAPITRE V. – L’ère libérale (1867-1914). L’ouverture du droit de la nationalité
- Paul Eyschen et le double droit du sol
1878 : l’introduction du double droit du sol
La loi de 1890 : une ouverture à l’égard des femmes
La loi de 1905 : l’option dès 18 ans
Le contre-exemple allemand : le « Reichs- und Staatsangehörigkeitsgesetz » de 1913
Le renforcement du contrôle de l’immigration
- CHAPITRE VI. – L’entrée dans l’ère de la Nation (1914-1934)
- L’invention du « Luxemburgertum »
L’évolution du concept de nation
Nicolas Ries et la construction du Luxembourgeois-type
Un coup d’arrêt donné aux naturalisations
Le climat antiallemand et la question des naturalisations
Une exception et une question sous-jacente : la naturalisation
de Félix de Bourbon-Parme et la nationalité de la grande-duchesse
René Blum et la loi sur l’indigénat de 1934 : la tradition libérale en sursis
Le spectre de la loi Delbrück
La loi belge de 1922 comme modèle : fidélités et infidélités luxembourgeoises
Une innovation majeure : les droits de la femme mariée
Vers la fermeture du droit de la nationalité
- CHAPITRE VII. – La nationalisation du droit de la nationalité (1934-1940)
- Un cocktail explosif : la cohésion nationale et la peur de l’étranger
Une campagne de révision conservatrice et le relais des médias
La lutte pour l’abolition du double droit du sol
La femme mariée à nouveau discriminée
« All animals are equal… » : l’introduction de la déchéance de la nationalité
La sauvegarde in extremis de l’égalité entre Luxembourgeois et naturalisés
L’émergence de la question de « l’assimilation suffisante »
- CHAPITRE VIII. – La nationalité en pratique. Étude des dossiers de naturalisation (1877-1940)
- Le profil des candidats à la naturalisation
Le pays d’origine
Le statut socioprofessionnel
L’âge et la durée de résidence
Le candidat idéal à la naturalisation
L’évolution de la procédure de naturalisation
Les conditions et les étapes de la procédure
Des nouveautés : absence d’obligations envers le pays d’origine,
avis du Conseil d’État et huis clos obligatoire
Les naturalisations, révélatrices des mœurs politiques du régime censitaire
Le tour de vis administratif après la Première Guerre mondiale
Un cas emblématique et tragique : Henri Adam
L’embellie relative des années trente
De l’obstruction face aux demandes de naturalisation aux refus de dommages de guerre
Les motivations des demandeurs
Une garantie contre les expulsions
Un réel sentiment d’appartenance
Des intérêts matériels
Se libérer d’obligations à l’égard de l’ancienne patrie
Les critères légaux de la naturalisation
La situation matérielle
Moralité et bonne conduite
Obligations envers le pays d’origine
- CHAPITRE IX. – Deux discriminations particulières. Les femmes et les juifs
- La discrimination des femmes en matière de nationalité
Quelles sont les femmes « naturalisables » ?
Critère de nationalité versus critère de sexe
Naturalisation et état civil
La non-discrimination à l’égard des juifs en matière de naturalisations
La prédominance d’une attitude libérale
À contre-courant : l’antisémitisme catholique
La césure de la Première Guerre mondiale
- CHAPITRE X. – La nationalité luxembourgeoise entre réalités migratoires
- Le tour de vis nationaliste de l’immédiat après-guerre
Étrangers surtaxés et antifascistes humiliés
Les étrangers exclus de l’indemnisation des dommages de guerre
La discrimination des travailleurs immigrés
Une parenthèse libérale : la loi de 1975
La loi de 1968 sur la nationalité luxembourgeoise : une loi de transition
La loi libérale de 1975 sur la nationalité
1970-1980 : la question du « sentiment national » refait surface
Le Luxembourg se re-découvre pays d’immigration
1972 : une année-charnière
Le rapport Calot et le spectre du « suicide collectif » luxembourgeois
Un débat qui gagne toute l’Europe
La thématique identitaire dans les programmes des partis (1974-1984)
Entre avancées et concessions identitaires : la loi de 1986
et quêtes identitaires (1940-1986)
- CHAPITRE XI. – Le droit de la nationalité aujourd’hui. L’exception
- La convergence européenne dans le droit de la nationalité
Allemagne, Belgique et France : un aperçu
Le Luxembourg à l’écart des recommandations européennes
La loi de 2001 : assouplissement versus barrière linguistique
La loi de 2008 : double nationalité et double droit du sol versus épreuve de langue
luxembourgeoise à la croisée des chemins (1986-2012)
- Conclusions
- Une première phase marquée par l’héritage français et le pragmatisme
De 1867 à 1914 : l’ère libérale du droit de la nationalité
1914-1940 : l’ère de la nation
1940-2012 : entre réalités migratoires et quêtes identitaires
- Annexe I. Principales étapes de l'évolution du droit de la nationalité au Luxembourg
- Annexe II. Principales étapes de l'évolution du droit de la nationalité en Belgique
- Annexe III. Principales étapes de l'évolution du droit de la nationalité en France
- Annexe IX. Principales étapes de l'évolution du droit de la nationalité en Allemagne
- Orientation bibliographique
- Liste des abréviations, acronymes et sigles
- Liste des cartes et des illustrations
- Liste des tableaux
- Crédits
- Remerciements
- Index
Compte rendu