Droit de l'Union européenne
8e édition
À partir d'une histoire des prisons en Belgique depuis le XIXe siècle, cet ouvrage décrit et analyse deux éléments centraux et souvent antagonistes de cette institution : les normes qui la régissent, de leur création à leur exécution ; les pratiques de ceux qui la pensent et, surtout, de ceux qui y vivent comme professionnels ou détenus. Lire la suite
Michel Foucault l'a montré, la critique de la prison naît avec la prison et se répète depuis le 19e siècle, tout comme les principes qui lui sont opposés : correction, classification, travail, éducation, contrôle ou assistance. Aujourd’hui, des changements sont intervenus, comme de nouvelles normes tendant à la reconnaissance de droits aux détenus. Les modalités de leur mise en œuvre les font cependant apparaître comme un nouveau discours de légitimation de la prison. La surpopulation est souvent avancée pour expliquer ce décalage, mais elle ne doit pas occulter d’autres écueils, parfois plus fondamentaux, que cet ouvrage tente de discerner en faisant le point sur trois thèmes : les histoires de la prison en Belgique, du 19e siècle à aujourd’hui ; les normes qui la régissent, de leur création à leur exécution ; les pratiques de ceux qui la pensent et, surtout, de ceux qui y vivent, professionnels ou détenus.
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Spécifications
- Éditeur
- Éditions de l'Université de Bruxelles
- Édition
- 8
- Auteur
- Chloé Brière, Marianne Dony,
- Collection
- UBlire | n° 49
- ISSN
- 20321287
- Langue
- français
- Catégorie (éditeur)
- > Droit
- CLIL (Version 2013-2019 )
- 3259 DROIT > 3260 Droit général > 3280 Droit de l'Union européenne
- Date de première publication du titre
- 13 janvier 2022
Livre broché
- Details de produit
- 1
- Date de publication
- 24 février 2022
- ISBN-13
- 978-2-8004-1776-9
- Ampleur
- Nombre de pages numérotées : 928
- Code interne
- 1776
- Format
- 11 x 18 x 3,5 cm
- Poids
- 630 grammes
- ONIX XML
- Version 2.1, Version 3
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Sommaire
NTRODUCTION
Les grandes étapes de l'intégration européenne
i. Les débuts
ii. Les Communautés européennes
iii. L’Union européenne
iv. Les élargissements
v. L’avenir de l’Union européenne
PREMIÈRE PARTIE
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPÉENNE
CHAPITRE I - La constitutionnalisation progressive de l’Union européenne
Section 1 – Les valeurs et objectifs de l’Union
Section 2 – La dimension citoyenne de l’Union
Section 3 – Les droits fondamentaux
Section 4 – L’appartenance à l’Union
Section 5 – Le système des compétences
CHAPITRE II - Le système institutionnel de l’Union européenne
Section 1 – Le paysage institutionnel de l’Union
Section 2 – Les procédures d’adoption des actes juridiques
de l’Union
Section 3 – Procédure de conclusion des accords internationaux
Section 4 – Le régime financier de l’Union européenne
Section 5 – Le contrôle parlementaire
Section 6 – Principes directeurs de la structure institutionnelle de l’Union
CHAPITRE III - L’ordre juridique de l’Union européenne
Section 1 – Les sources du droit de l’Union
Section 2 – Droit de l’Union et droit national
Section 3 – Les relations entre l’ordre juridique de l’Union et l’ordre juridique international
CHAPITRE IV - Le contrôle juridictionnel dans l’Union européenne
Section 1 – L’Union européenne en tant qu’Union de droit
Section 2 – Répartition des compétences entre la Cour
et le Tribunal
Section 3 – Le contentieux de la légalité des actes des institutions
Section 4 – Les manquements des États membres
Section 5 – Les renvois préjudiciels
DEUXIEME PARTIE
LES POLITIQUES DE L’UNION
CHAPITRE I - Le régime juridique du marché intérieur
Section 1 - Les grandes libertés du marché intérieur
Section 2 – Le rapprochement des législations
Section 3 – Le droit de la concurrence
CHAPITRE II - L’espace de liberté, de sécurité et de justice
Section 1 – De la coopération politique à l’espace de liberté,
de sécurité et de justice
Section 2 – Politiques relatives aux contrôles aux frontières,
à l’asile et à l’immigration
Section 3 – La coopération judiciaire civile
Section 4 – Coopération policière et judiciaire en matière pénale
Section 5 – États dotés d’un statut spécifique
CHAPITRE III - Les politiques à caractère économique
Section 1 – L’Union économique et monétaire
Section 2 – Les politiques sectorielles
Section 3 – Politiques destinées à favoriser la compétitivité de l’économie européenne
Section 4 – La politique de cohésion
CHAPITRE IV - Les politiques à caractère non économique
Section 1 – L’emploi et la politique sociale
Section 3 – Éducation, formation professionnelle, jeunesse,
sport et culture
CHAPITRE V - L’action extérieure de l’Union européenne
Section 1 – La cohérence de l’action extérieure de l’Union européenne
i. La levée des principaux obstacles structurels et institutionnels
ii. Des responsabilités particulières confiées aux institutions en matière de cohérence
iii. Une cohérence matérielle assurée par des principes et objectifs communs
Section 2 – La politique étrangère et de sécurité commune
Section 3 – La politique commerciale commune
Section 4 – La coopération avec les pays tiers et l’action humanitaire
Chronologie de la construction européenne
Bibliographie générale
Index alphabétique des matières
Index chronologique de la jurisprudence
Liste des abréviations, acronymes et sigles