<TitleType>01</TitleType> <TitleText>Études européennes</TitleText>

Éditions de l'Université de Bruxelles onixsuitesupport@onixsuite.com 20260813 fre

COM.ONIXSUITE.9782800414386 03 01 EUB 01 SKU 1438 02 2800414383 03 9782800414386 15 9782800414386 BC 02 13780352 <TitleType>01</TitleType> <TitleText>Études européennes</TitleText> B09 Chloé Brière Brière, Chloé Chloé Brière B09 François Foret Foret, François François Foret B14 Nathalie Brack Brack, Nathalie Nathalie Brack B14 Ramona Coman Coman, Ramona Ramona Coman B14 Amandine Crespy Crespy, Amandine Amandine Crespy B14 Julien Jeandesboz Jeandesboz, Julien Julien Jeandesboz B14 Nicolas Levrat Levrat, Nicolas Nicolas Levrat B14 Frédéric Mérand Mérand, Frédéric Frédéric Mérand B14 Luca Tomini Tomini, Luca Luca Tomini B14 Nicolas Verschueren Verschueren, Nicolas Nicolas Verschueren <TitleType>01</TitleType> <TitleText>Le contrôle juridictionnel dans l’espace pénal européen / The judicial control in EU cooperation in criminal matters</TitleText> <TitlePrefix>Le</TitlePrefix> <TitleWithoutPrefix>Contrôle juridictionnel dans l’espace pénal européen / The judicial control in EU cooperation in criminal matters</TitleWithoutPrefix> 01 GCOI 74530100679080 1 B01 Stefan Braum Braum, Stefan Stefan Braum Stefan Braum est professeur de droit à l'Université du Luxembourg où il a été doyen de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de 2012 à 2017. 2 B01 Anne Weyembergh Weyembergh, Anne Anne Weyembergh Anne Weyembergh est vice-doyenne de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles, présidente émérite de l'Institut d'études européennes de l'Université libre de Bruxelles et professeure à la Faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles. 3 A24 Dean Spielmann Spielmann, Dean Dean Spielmann 4 A32 Lars Bay Larsen Bay Larsen, Lars Lars Bay Larsen 5 A32 Katja Šugman Stubbs Šugman Stubbs, Katja Katja Šugman Stubbs Katja Šugman Stubbs is Prof. Dr. and Professor at the Faculty of Law of University of Ljubljana. 6 A32 Matjaž Jager Jager, Matjaž Matjaž Jager Matjaž Jager is Dr., Professor and Director of the Institute of criminology at the Faculty of Law of the University of Ljubjiana. 7 A32 Gisèle Vernimmen-Van Tiggelen Vernimmen-Van Tiggelen, Gisèle Gisèle Vernimmen-Van Tiggelen Gisèle Vernimmen-Van Tiggelen est collaboratrice scientifique à l'Institut d’Études européennes de l’Université libre de Bruxelles. 8 A32 Anne Weyembergh Weyembergh, Anne Anne Weyembergh Anne Weyembergh est vice-doyenne de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles, présidente émérite de l'Institut d'études européennes de l'Université libre de Bruxelles et professeure à la Faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles. 9 A32 Paul De Hert De Hert, Paul Paul De Hert 10 A32 Pieter Paepe Paepe, Pieter Pieter Paepe 11 A32 Sophie Bot Bot, Sophie Sophie Bot 12 A32 Tommaso Rafaraci Rafaraci, Tommaso Tommaso Rafaraci 13 A32 Christina Karakosta Karakosta, Christina Christina Karakosta 14 A32 Robert Roth Roth, Robert Robert Roth Robert Roth is Prof. Dr. and Professor at the Faculty of Law (University of Geneva). 15 A32 Peter-Alexis Albrecht Albrecht, Peter-Alexis Peter-Alexis Albrecht 16 A32 Sabine Gless Gless, Sabine Sabine Gless 17 A32 Daniel Schaffner Schaffner, Daniel Daniel Schaffner 18 A32 Stefan Braum Braum, Stefan Stefan Braum Stefan Braum est professeur de droit à l'Université du Luxembourg où il a été doyen de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de 2012 à 2017. 19 A32 Adam Łazowski Łazowski, Adam Adam Łazowski Adam Łazowski is Senior Lecturer of EU Law at the School of Law of the University of Westminster 06 University of Westminter https://www.westminster.ac.uk/about-us/our-people/directory/lazowski-adam 23 Adam Łazowski https://www.adamlazowski.com/ 20 A32 Vanessa Ricci Ricci, Vanessa Vanessa Ricci 21 A32 Anthony Borg Barthet Borg Barthet, Anthony Anthony Borg Barthet 22 A32 Serge de Biolley de Biolley, Serge Serge de Biolley Serge De Biolley est directeur adjoint au sein du cabinet du Ministre belge de la justice, assistant à l'Institut d’Études européennes de l’Université libre de Bruxelles et coordinateur du réseau ECLAN. 1 01 fre 352 00 352 03 LAW026000 29 2012 3259 DROIT 24 Publishers own classification DRO Law 93 LNF 01 06 01 Le contrôle juridictionnel exercé sur l'espace pénal européen revêt une importance majeure vu la sensibilité de la matière. À cet égard, les compétences que la Cour de justice des Communautés européennes s'est vu attribuer avec le traité d’Amsterdam se révèlent fondamentales. Malgré les restrictions qui continuent de les entacher à l’heure actuelle dans le cadre du troisième pilier du traité sur l’Union européenne, la Cour de justice a rendu une série d’arrêts essentiels pour le secteur. L’ouvrage analyse de manière approfondie la teneur du contrôle juridictionnel exercé en matière pénale par la CJ et la jurisprudence de celle-ci. Il débute avec deux contributions introductives et comporte ensuite quatre parties distinctes. La première consiste à examiner les réponses données par la Cour de justice aux conflits de base légale entre les premier et troisième piliers. La deuxième est principalement consacrée au dialogue établi entre la Cour de justice et les juridictions nationales: elle rassemble des articles relatifs à l’arrêt du 16 juin 2005 dans l’affaire Pupino et aux décisions préjudicielles portant sur le mandat d’arrêt européen ou sur le principe non bis in idem. La troisième concerne le contrôle juridictionnel et la protection des droits fondamentaux: les contributions abordent notamment la question des listes antiterroristes ou celle de la protection des données. Quant à la dernière partie, elle a trait aux réformes et perspectives du contrôle juridictionnel dans l’espace pénal européen: il y est surtout question de la mise en place de la procédure préjudicielle d’urgence et des améliorations qu’introduirait le traité de Lisbonne s’il entrait en vigueur. L’ouvrage est le fruit de la collaboration d’une équipe internationale composée d’académiques et de chercheurs, pour la plupart membres du réseau académique de droit pénal européen (ECLAN), de juges à la Cour de justice des Communautés européennes ou à la Cour européenne des droits de l’homme, d’autres praticiens ayant une expérience judiciaire ou de fonctionnaires européens. 03 Le contrôle juridictionnel exercé sur l'espace pénal européen revêt une importance majeure vu la sensibilité de la matière. À cet égard, les compétences que la Cour de justice des Communautés européennes s'est vu attribuer avec le traité d’Amsterdam se révèlent fondamentales. Malgré les restrictions qui continuent de les entacher à l’heure actuelle dans le cadre du troisième pilier du traité sur l’Union européenne, la Cour de justice a rendu une série d’arrêts essentiels pour le secteur. L’ouvrage analyse de manière approfondie la teneur du contrôle juridictionnel exercé en matière pénale par la CJ et la jurisprudence de celle-ci. Il débute avec deux contributions introductives et comporte ensuite quatre parties distinctes. La première consiste à examiner les réponses données par la Cour de justice aux conflits de base légale entre les premier et troisième piliers. La deuxième est principalement consacrée au dialogue établi entre la Cour de justice et les juridictions nationales: elle rassemble des articles relatifs à l’arrêt du 16 juin 2005 dans l’affaire Pupino et aux décisions préjudicielles portant sur le mandat d’arrêt européen ou sur le principe non bis in idem. La troisième concerne le contrôle juridictionnel et la protection des droits fondamentaux: les contributions abordent notamment la question des listes antiterroristes ou celle de la protection des données. Quant à la dernière partie, elle a trait aux réformes et perspectives du contrôle juridictionnel dans l’espace pénal européen: il y est surtout question de la mise en place de la procédure préjudicielle d’urgence et des améliorations qu’introduirait le traité de Lisbonne s’il entrait en vigueur. L’ouvrage est le fruit de la collaboration d’une équipe internationale composée d’académiques et de chercheurs, pour la plupart membres du réseau académique de droit pénal européen (ECLAN), de juges à la Cour de justice des Communautés européennes ou à la Cour européenne des droits de l’homme, d’autres praticiens ayant une expérience judiciaire ou de fonctionnaires européens. 02 Une équipe internationale de spécialistes examine la teneur du contrôle juridictionnel exercé en matière pénale par la Cour de justice et la jurisprudence de celle-ci. 04 <dl style="white-space:nowrap !important;">Avertissement</dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">Introduction | Dean SPIELMANN</dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">Judicial control within the European penal area | Lars BAY LARSEN <dd style="white-space:nowrap !important;"> 1. First general remarks 2. Bringing penal law to the ECJ in Luxembourg 3. The current jurisdiction and jurisprudence of the ECJ under Title VI of the TEU – a brief overview 4. The ECJ works on the basis of allocated powers. However the ECJ is ready to use these powers, which are not interpreted narrowly 5. Final remarks</dd></dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">PREMIÈRE PARTIE – Le dialogue entre la CJ et les institutions européennes : les réponses de la CJ aux conflits de base légale</dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">Judicial resolution of “the battle of pillars” and the idea of using criminal law as the “self-evidently necessary” policy tool | Katja ŠUGMAN STUBBS and Matjaž JAGER <dd style="white-space:nowrap !important;"> 1. Introduction 2. Competences of the EC in the criminal law field 3. Case C-176/03 (Commission of the EC v. Council of the EU) 4. Discussion 5. Judgement C-440/05 6. The assumed conclusions and the ungrounded “self-evident necessity” 7. Conclusion </dd></dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">Réponses de la CJ aux conflits de base légale : quelques réflexions | Gisèle VERNIMMEN</dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">DEUXIÈME PARTIE – Le dialogue entre juridictions et l’impact de la jurisprudence de la CJ sur les droits nationaux</dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">L’effectivité du troisième pilier de l’Union européenne et l’exigence de l’interprétation conforme : l’arrêt Pupino du 16 juin 2005 de la Cour de justice des Communautés européennes | Anne WEYEMBERGH avec la collaboration de Paul DE HERT et Pieter PAEPE <dd style="white-space:nowrap !important;"> 1. Introduction 2. L’affaire Pupino et la décision de la Cour 3. Observations 4. Conclusion </dd></dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">Le dialogue entre les juridictions nationales et la CJ L’exemple du mandat d’arrêt européen | Sophie BOT <dd style="white-space:nowrap !important;"> 1. Introduction 2. Le mandat d’arrêt européen à l’épreuve du contrôle de constitutionnalité 3. En dehors du contrôle de constitutionnalité du mandat d’arrêt européen : un dialogue en essor entre les juridictions judiciaires nationales et la CJ 4. Conclusion</dd></dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">The principle of non bis in idem in the jurisprudence of the European Court of Justice | Tommaso RAFARACI <dd style="white-space:nowrap !important;">1. The principle of non bis in idem in the European context 2. The case-law of the European Court of Justice on the principle of non bis in idem 3. The question of conflicts of jurisdiction 4. The Green Paper on conflicts of jurisdiction and the principle of non bis in idem </dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">L’article 4 du protocole nº 7 : un droit à portée incertaine | Christina KARAKOSTA <dd style="white-space:nowrap !important;"> 1. Introduction 2. L’autonomie de la notion « pénale » et les promesses d’un champ d’application étendu 3. La réalité d’une application rigide 4. La nécessité de réconcilier les deux tendances antinomiques</dd></dl> <dl>Non bis in idem transnational : vers de nouveaux paradigmes ? | Robert ROTH <dd> 1. Introduction 2. Comment améliorer « techniquement » la mise en œuvre de non bis in idem ? 3. Les nouveaux paradigmes 4. Conclusion</dd></dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">TROISIÈME PARTIE – Le contrôle juridictionnel dans l’espace pénal européen et la protection des droits fondamentaux</dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">Le pouvoir judiciaire indépendant comme contrepoids à l’érosion des principes européens de droit pénal ? | Peter-Alexis ALBRECHT <dd style="white-space:nowrap !important;"> 1. L’héritage perdu : l’érosion des principes fondamentaux du droit pénal européen 2. Le pouvoir judiciaire indépendant comme frein au déclin des principes européens de droit pénal ? 3. Le besoin d’une action du législateur national et supranational dans l’optique d’un droit pénal européen unifié </dd></dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">Judicial review of freezing orders due to a UN listing by European Courts | Sabine GLESS and Daniel SCHAFFNER <dd style="white-space:nowrap !important;"> 1. Introduction 2. The UN and EU/EC freezing, seizure and confiscation regime 3. EU/EC case-law with regard to the judicial review of listing measures 4. Caught in a dilemma 5. Conclusion</dd></dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">La protection européenne des données en droit pénal européen | Stefan BRAUM <dd style="white-space:nowrap !important;"> 1. Introduction 2. Critères transfrontaliers 3. Les problèmes du traitement européen des données 4. Les perspectives de la protection des données en Europe</dd></dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">QUATRIÈME PARTIE – Réformes et perspectives</dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">Towards the reform of the preliminary ruling procedure in JHA Area | Adam ŁAZOWSKI <dd>1. Introduction 2. The reform of Article 68 EC Treaty 3. The urgent preliminary ruling procedure 4. Conclusions</dd></dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">Le traité de Lisbonne et le contrôle juridictionnel sur le droit pénal de l’Union européenne | Anne WEYEMBERGH et Vanessa RICCI <dd style="white-space:nowrap !important;"> 1. Introduction 2. Perspectives relatives au contrôle juridictionnel intérieur à l’UE 3. Le contrôle externe par la Cour européenne des droits de l’homme 4. Conclusions</dd></dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">Quel contrôle juridictionnel dans l’espace pénal européen ? Les changements annoncés par le traité modificatif | Gisèle VERNIMMEN</dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">The Lisbon Treaty and judicial control in the criminal field – from what perspective? | Anthony BORG BARTHET</dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">Quelles contributions de la CJ à l’espace pénal européen demain ? | Serge DE BIOLLEY <dd style="white-space:nowrap !important;"> 1. Introduction 2. Aspects institutionnels 3. Contentieux lié à la reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires pénales 4. Contentieux lié au rapprochement du droit pénal procédural 5. Contentieux lié au rapprochement du droit pénal matériel 6. Protection des données 7. Les autres secteurs de la coopération pénale ne devraient pas donner lieu à un contentieux important pour la Cour de justice 8. Conclusion</dd></dl> <dl style="white-space:nowrap !important;">Conclusions | Stefan BRAUM <dd style="white-space:nowrap !important;">1. Intégration communautaire versus principe de démocratie 2. Méthode d’intégration versus discours de légitimation du droit pénal 3. Liberté versus sécurité</dd></dl> <dl>Liste des auteurs</dl> <dl>Liste des abréviations, acronymes et sigles</dl> 23 01 https://www.editions-ulb.be/resources/titles/74530100679080/extras/1438-Intro.pdf 04 01 https://www.editions-ulb.be/resources/titles/74530100679080/extras/1438-TOC.pdf 43 The 'European Studies' collection publishes legal and political science works on major themes relating to European integration. 43 La collection « Études européennes » publie des ouvrages juridiques et de sciences politiques sur les grands thèmes de la construction européenne. 44 Created and directed from 1968 to 1999 by Jean-Victor Louis, the collection was long directed by Marianne Dony and François Foret; it is now directed by Chloé Brière and François Foret. The works published in the collection are characterised both by their critical view of current issues in European integration and by their methodological and disciplinary rigour: from constitutional law for Europe to the European criminal justice area, from comparative politics to international relations, from the history of political ideas to the analysis of the evolution of the EU's institutional system. The collection is accessible both to professionals working in the field of European integration and to those who wish to learn more about European issues. 44 Créée et dirigée de 1968 à 1999 par Jean-Victor Louis, la collection a longtemps été dirigée par Marianne Dony et François Foret ; elle est aujourd'hui dirigée par ChloéBrière et François Foret. Les ouvrages publiés dans la collection se caractérisent à la fois par leur vision critique des enjeux actuels de la construction européenne et par leur rigueur méthodologique et disciplinaire : du droit constitutionnel pour l’Europe à l’Espace judiciaire pénal européen, de la politique comparée aux relations internationales, de l’histoire des idées politiques à l’analyse de l’évolution du système institutionnel de l’UE. Il s’agit d’une collection accessible tant à un public de professionnels de l’intégration européenne qu’aux personnes désireuses de s’informer et de s’instruire sur ces matières européennes. 06 03 01 https://www.editions-ulb.be/resources/titles/74530100679080/images/0e01938fc48a2cfb5f2217fbfb00722d/HIGHQ/9782800414386.jpg 20191023 07 03 01 https://www.editions-ulb.be/resources/titles/74530100679080/images/0e01938fc48a2cfb5f2217fbfb00722d/THUMBNAIL/9782800414386.jpg 20191023 02 https://www.editions-ulb.be/fr/book/?GCOI=74530100679080 Éditions de l'Université de Bruxelles 01 Éditions de l'Université de Bruxelles 04 20090209 01 94.49 in 02 62.99 in 03 18 in 08 21.62 oz 01 240 cm 02 160 cm 03 18 cm 08 613 gr 12 15 9782800414522 12 15 9782800415277 12 15 9782800412641 12 15 9782800413624 12 15 9782800412962 Digital (delivered electronically)