Cet ouvrage entend rappeler pourquoi changer le régime des cultes en Belgique est indispensable. Lire la suite
Examinant ensuite les modalités selon lesquelles d’autres États européens organisent leurs relations avec les religions, ce livre retient quelques dispositifs à porter à l’attention du législateur belge. Pointant les avantages mais aussi les inconvénients d’autres systèmes souvent recommandés, tel l’impôt philosophiquement dédié, il invite à développer un système entièrement neuf, tenant compte tant de la grande diversité confessionnelle de la Belgique d’aujourd’hui que de l’histoire singulière de notre pays, ainsi que de son architecture institutionnelle complexe.
INTRODUCTION
Chapitre 1
LES ORIGINES D'UN SYSTÈME
1.1 Un régime hybride
1.2 Un système avantageux pour l’Église
1.3 La loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cultes
1.4 Un système très stable
1.5 L’élargissement des bénéficiaires
1.6 La régionalisation
Chapitre 2 LE FONCTIONNEMENT DU SYSTÈME
2.1 Le rôle de l’Autorité fédérale
2.2 Les dispositions régionales
Chapitre 3 LES PROBLÈMES RENCONTRÉS
3.1 L’absence de procédure de reconnaissance
3.2 La question de l’organe représentatif ou «chef de culte»
La représentation du culte islamique
Un problème transversal
3.3 Des discriminations multiples
3.4 La question de l’enseignement
3.5 Une séparation incomplète
Chapitre 4 QUELS SONT LES AUTRES MODÈLES?
4.1 Les Églises d’État
4.2 Les régimes pluralistes
La reconnaissance
La convention
L’impôt d’église
L’impôt philosophiquement dédié
4.3 Le régime de la séparation
Conclusion VERS UN NOUVEAU SYSTÈME?
GLOSSAIRE
BIBLIOGRAPHIE