<TitleType>01</TitleType> <TitleText>Études européennes</TitleText>

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COM.ONIXSUITE.9782800412979 03 01 EUB 01 SKU 1297 02 2800412976 03 9782800412979 15 9782800412979 BC 02 13780352 <TitleType>01</TitleType> <TitleText>Études européennes</TitleText> B09 Chloé Brière Brière, Chloé Chloé Brière B09 François Foret Foret, François François Foret B14 Nathalie Brack Brack, Nathalie Nathalie Brack B14 Ramona Coman Coman, Ramona Ramona Coman B14 Amandine Crespy Crespy, Amandine Amandine Crespy B14 Julien Jeandesboz Jeandesboz, Julien Julien Jeandesboz B14 Nicolas Levrat Levrat, Nicolas Nicolas Levrat B14 Frédéric Mérand Mérand, Frédéric Frédéric Mérand B14 Luca Tomini Tomini, Luca Luca Tomini B14 Nicolas Verschueren Verschueren, Nicolas Nicolas Verschueren <TitleType>01</TitleType> <TitleText textcase="02">L'avenir du système juridictionnel de l'Union européenne</TitleText> <TitlePrefix>L'</TitlePrefix> <TitleWithoutPrefix>Avenir du système juridictionnel de l'Union européenne</TitleWithoutPrefix> 01 GCOI 74530100102800 1 B01 Marianne Dony Dony, Marianne Marianne Dony Marianne Dony is a lecturer at the ULB (<a href="https://www.ulb.ac.be/ulb/presentation/law.html">Faculty of Law</a> and the <a href="http://www.iee-ulb.eu/en">Institute for European Studies</a> (IEE)) and a <a href="https://cde.ulb.be/en/sample-page/jean-monnet-chairs/">Jean Monnet Chair of European Union law</a>. She has been Director, Vice President and President of the <a href="http://www.iee-ulb.eu/en">IEE</a> and is currently President of the Centre for European Law. She is a member of the <a href="http://www.academieroyale.be">Royal Academy of Belgium</a>, in the class of letters, moral sciences and political sciences. 2 B01 Emmanuelle Bribosia Bribosia, Emmanuelle Emmanuelle Bribosia Emmanuelle Bribosia est vice-présidente de l'Institut d'études européennes de l'Université libre de Bruxelles et professeure à la Faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles. Elle est directrice du Centre de droit européen et coordonne le Master de spécialisation en droit européen. Ses activités de recherches se concentrent sur la protection internationale et européenne des droits et libertés et sur le droit de l'égalité et de la non-discrimination, tout en privilégiant une approche interdisciplinaire de ces thématiques. Intégrée dans plusieurs réseaux d’excellence, elle a poursuivi nombre de ses recherches dans des projets internationaux. Elle est également membre de l’European Network of Legal Experts in the Non-discrimination Field, du Berkeley Comparative Anti-Discrimination Law Study Group et de la structure de recherche interdisciplinaire sur le genre, l’égalité et la sexualité STRIGES de l’ULB. Elle a fondé, en 2014, avec Isabelle Rorive, l’Equality Law Clinic. 3 A15 Bo Vesterdorf Vesterdorf, Bo Bo Vesterdorf 4 A24 Marc Verwilghen Verwilghen, Marc Marc Verwilghen 5 A32 Jean-Victor Louis Louis, Jean-Victor Jean-Victor Louis Jean-Victor Louis est professeur émérite à l'Institut d’études européennes de l’Université libre de Bruxelles, docteur honoris causa de l’Université de Paris 2 et directeur honoraire du service juridique de la Banque nationale de Belgique. 6 A32 Philippe de Koster de Koster, Philippe Philippe de Koster Philippe de Koster is Deputy Director at the Belgian Financial Intelligence processing Unit (CTIF). 7 A32 Robert Kovar Kovar, Robert Robert Kovar 8 A32 Koen Lenaerts Lenaerts, Koen Koen Lenaerts Koen Lenaerts est président de la Cour de justice de l'Union européenne et professeur à la Katholieke Universiteit Leuven. 9 A32 Denis Waelbroeck Waelbroeck, Denis Denis Waelbroeck Denis Waelbroeck est professeur à l'Institut d’études européennes et à la Faculté de droit et de criminologie de l’Université libre de Bruxelles et au Collège d’Europe, et avocat-associé chez Ashurst LLP. 10 A32 Henri Labayle Labayle, Henri Henri Labayle 11 A32 Philippe De Bruycker De Bruycker, Philippe Philippe De Bruycker 12 A32 Georges Vandersanden Vandersanden, Georges Georges Vandersanden Georges Vandersanden est professeur à la Faculté de droit et à l'Institut d'études européennes de l'Université libre de Bruxelles. Il est avocat aux Barreaux de Bruxelles et de Paris. 13 A32 Jean-François Bellis Bellis, Jean-François Jean-François Bellis Jean-François Bellis est professeur à l'Institut d’études européennes et à la Faculté de droit et de criminologie de l’Université libre de Bruxelles, et avocat au barreau de Bruxelles. 14 A32 Mihalis Vilaras Vilaras, Mihalis Mihalis Vilaras 15 A32 Françoise Tulkens Tulkens, Françoise Françoise Tulkens Françoise Tulkens est docteure en droit, licenciée en criminologie et agrégée de l'enseignement supérieur. Elle a été professeure à l’Université de Louvain et a enseigné, tant en Belgique qu’à l’étranger, le droit pénal général et spécial, le droit pénal comparé et européen, le droit de la protection de la jeunesse ainsi que les systèmes de protection des droits de l’homme. Juge à la Cour européenne des droits de l’homme de 1998 à 2012, elle a assumé les fonctions de présidente de section et de vice-présidente de la Cour. Depuis 2011, elle est membre associé de l’Académie royale de Belgique (Classe technologie et société). 16 A32 Johan Callewaert Callewaert, Johan Johan Callewaert Johan Callewaert est professeur à la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain. 06 Université catholique de Louvain https://uclouvain.be/fr/repertoires/johan.callewaert 17 A32 Olivier De Schutter De Schutter, Olivier Olivier De Schutter 18 A32 Jean-Paul Jacqué Jacqué, Jean-Paul Jean-Paul Jacqué Jean-Paul Jacqué est directeur du service juridique du Conseil de l'Union européenne, professeur des Universités (France) et professeur à l'Institut d'Études européennes de l'Université libre de Bruxelles. 19 A32 Emmanuelle Bribosia Bribosia, Emmanuelle Emmanuelle Bribosia Emmanuelle Bribosia est vice-présidente de l'Institut d'études européennes de l'Université libre de Bruxelles et professeure à la Faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles. Elle est directrice du Centre de droit européen et coordonne le Master de spécialisation en droit européen. Ses activités de recherches se concentrent sur la protection internationale et européenne des droits et libertés et sur le droit de l'égalité et de la non-discrimination, tout en privilégiant une approche interdisciplinaire de ces thématiques. Intégrée dans plusieurs réseaux d’excellence, elle a poursuivi nombre de ses recherches dans des projets internationaux. Elle est également membre de l’European Network of Legal Experts in the Non-discrimination Field, du Berkeley Comparative Anti-Discrimination Law Study Group et de la structure de recherche interdisciplinaire sur le genre, l’égalité et la sexualité STRIGES de l’ULB. Elle a fondé, en 2014, avec Isabelle Rorive, l’Equality Law Clinic. 20 A32 Michel Waelbroeck Waelbroeck, Michel Michel Waelbroeck Michel Waelbroeck est professeur émérite à l'Université libre de Bruxelles, avocat honoraire au barreau de Bruxelles et membre émérite de l’Institut de droit international. 1 01 fre 292 00 292 03 LAW000000 29 2012 3259 DROIT 24 Publishers own classification DRO Law 93 L 01 06 01 Une révision du système juridictionnel de l'Union européenne s'est progressivement révélée nécessaire, ces dernières années, en raison de l'augmentation constante de la charge de travail de la Cour de justice et du Tribunal de première instance et de leur difficulté, dans ce contexte, de rendre une justice tant respectueuse des garanties du procès équitable que rapide et efficace. L'arrivée de nouveaux contentieux à la Cour ainsi que la perspective de l'élargissement ont constitué des incitants supplémentaires à cet égard. Le traité de Nice, signé le 26 février 2001, a posé certains jalons en vue de réaliser une réforme du système juridictionnel de l'Union européenne. Quel que soit l'avenir de ce traité, les opinions convergent pour dire que le volet concernant la réforme du système juridictionnel survivra. Afin de permettre de l'adapter à l'accroissement de ses tâches et aux fonctions nouvelles qui lui ont été confiées, des procédures plus souples ont été prévues sans toutefois que le système juridictionnel futur soit construit à la hâte. La réalisation concrète de cette réforme est dès lors en cours. Parallèlement, se poursuit une réflexion plus large sur l'architecture judiciaire de l'Union européenne ainsi que sur l'effectivité de la protection juridictionnelle, dont certains aspects font l'objet de discussions dans le cadre de la Convention sur l'avenir de l'Union européenne. À cela, s'ajoute encore la question, déjà ancienne mais relancée par l'adoption, en décembre 2000, de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, du rôle des différentes juridictions nationales et européennes dans la protection des droits fondamentaux de la personne. C'est dans ce contexte de réformes et de réflexions que s'inscrit cet ouvrage sur L'avenir du système juridictionnel de l'Union européenne. D'éminents spécialistes de ces matières s'y expriment, dans des contributions scientifiques, afin de faire le point, de clarifier les enjeux de la réforme en cours ainsi que de mettre en évidence les éventuelles lacunes persistantes et pistes pour y remédier. Le lecteur découvrira des réflexions originales sur les principaux thèmes concernés par l'avenir du système juridictionnel de l'Union européenne, à savoir la réorganisation de l'architecture juridictionnelle de l'Union européenne, les nouveaux domaines d'intervention de la Cour de justice, la protection juridictionnelle effective et la protection des droits fondamentaux. Pour chacun de ces thèmes, un spécialiste du monde académique présente la problématique et ses enjeux, à la suite de quoi des praticiens de la justice (avocats, membres de la Cour de justice, du Tribunal de première instance ou de la Cour européenne des droits de l'homme), des fonctionnaires nationaux ou européens ou des académiques livrent une appréciation critique au départ de leur expérience propre. 03 Une révision du système juridictionnel de l'Union européenne s'est progressivement révélée nécessaire, ces dernières années, en raison de l'augmentation constante de la charge de travail de la Cour de justice et du Tribunal de première instance et de leur difficulté, dans ce contexte, de rendre une justice tant respectueuse des garanties du procès équitable que rapide et efficace. L'arrivée de nouveaux contentieux à la Cour ainsi que la perspective de l'élargissement ont constitué des incitants supplémentaires à cet égard. Le traité de Nice, signé le 26 février 2001, a posé certains jalons en vue de réaliser une réforme du système juridictionnel de l'Union européenne. Quel que soit l'avenir de ce traité, les opinions convergent pour dire que le volet concernant la réforme du système juridictionnel survivra. Afin de permettre de l'adapter à l'accroissement de ses tâches et aux fonctions nouvelles qui lui ont été confiées, des procédures plus souples ont été prévues sans toutefois que le système juridictionnel futur soit construit à la hâte. La réalisation concrète de cette réforme est dès lors en cours. Parallèlement, se poursuit une réflexion plus large sur l'architecture judiciaire de l'Union européenne ainsi que sur l'effectivité de la protection juridictionnelle, dont certains aspects font l'objet de discussions dans le cadre de la Convention sur l'avenir de l'Union européenne. À cela, s'ajoute encore la question, déjà ancienne mais relancée par l'adoption, en décembre 2000, de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, du rôle des différentes juridictions nationales et européennes dans la protection des droits fondamentaux de la personne. C'est dans ce contexte de réformes et de réflexions que s'inscrit cet ouvrage sur L'avenir du système juridictionnel de l'Union européenne. D'éminents spécialistes de ces matières s'y expriment, dans des contributions scientifiques, afin de faire le point, de clarifier les enjeux de la réforme en cours ainsi que de mettre en évidence les éventuelles lacunes persistantes et pistes pour y remédier. Le lecteur découvrira des réflexions originales sur les principaux thèmes concernés par l'avenir du système juridictionnel de l'Union européenne, à savoir la réorganisation de l'architecture juridictionnelle de l'Union européenne, les nouveaux domaines d'intervention de la Cour de justice, la protection juridictionnelle effective et la protection des droits fondamentaux. Pour chacun de ces thèmes, un spécialiste du monde académique présente la problématique et ses enjeux, à la suite de quoi des praticiens de la justice (avocats, membres de la Cour de justice, du Tribunal de première instance ou de la Cour européenne des droits de l'homme), des fonctionnaires nationaux ou européens ou des académiques livrent une appréciation critique au départ de leur expérience propre. 02 Une équipe internationale d'experts a collaboré pour tenter de clarifier les enjeux de la réforme du système juridictionnel de l'Union européenne initiée en 2001, d’en révéler les lacunes et de proposer des pistes pour y remédier. 04 <dl> <dd>Remerciements</dd> </dl> <dl> <dd>Préface | Bo VESTERDORF</dd> </dl> <dl> <dd>Introduction | Marc VERWILGHEN</dd> </dl> <dl> <dd>La Cour de justice après Nice | Jean-Victor LOUIS</dd> </dl> <dl> <dd>L'évolution du système juridictionnel de l’Union européenne | Philippe DE KOSTER</dd> </dl> <dl> <dd>PREMIÈRE PARTIE – La réorganisation de l’architecture juridictionnelle de l’Union européenne</dd> </dl> <dl> <dd>La réorganisation de l’architecture juridictionnelle de l’Union européenne | Robert KOVAR</dd> </dl> <dl> <dd>La réorganisation de l’architecture juridictionnelle de l’Union européenne : quel angle d’approche adopter ? | Koen LENAERTS</dd> </dl> <dl> <dd>Vers une harmonisation minimale des règles procédurales nationales ? | Denis WAELBROECK</dd> </dl> <dl> <dd>DEUXIÈME PARTIE – Les nouveaux domaines d’intervention de la Cour de justice</dd> </dl> <dl> <dd>Les nouveaux domaines d’intervention de la Cour de justice : l’espace de liberté, de sécurité et de justice | Henri LABAYLE</dd> </dl> <dl> <dd>Quelle dynamique pour la jurisprudence de la Cour de justice dans la nouvelle politique commune d’immigration et d’asile ? | Philippe DE BRUYCKER</dd> </dl> <dl> <dd>TROISIÈME PARTIE – La protection juridictionnelle effective : une justice ouverte et rapide ?</dd> </dl> <dl> <dd>La protection juridictionnelle effective : une justice ouverte et rapide ? | Georges VANDERSANDEN</dd> </dl> <dl> <dd>Une justice communautaire rapide. Quelques commentaires | Jean-François BELLIS</dd> </dl> <dl> <dd>Protection juridictionnelle effective : une justice ouverte et rapide ? Quelques commentaires | Mihalis VILARAS</dd> </dl> <dl> <dd>QUATRIÈME PARTIE – La Cour de justice, la Cour européenne des droits de l’homme et la protection des droits fondamentaux</dd> </dl> <dl> <dd>La Cour de justice, la Cour européenne des droits de l’homme et la protection des droits fondamentaux | Françoise TULKENS et Johan CALLEWAERT</dd> </dl> <dl> <dd>L’adhésion de l’Union européenne à la convention européenne des droits de l’homme comme élément du débat sur l’avenir de l’Union | Olivier DE SCHUTTER</dd> </dl> <dl> <dd>La Cour de Justice, la Cour européenne des droits de l’homme et la protection des droits fondamentaux. Quelques observations | Jean Paul JACQUÉ</dd> </dl> <dl> <dd>Le dilemme du juge national face à des obligations contradictoires en matière de protection des droits fondamentaux issus des deux ordres juridiques européens | Emmanuelle BRIBOSIA</dd> </dl> <dl> <dd>Conclusions | Michel WAELBROECK</dd> </dl> <dl> <dd>Liste des abréviations</dd> </dl> <dl> <dd>Liste des auteurs</dd> </dl> 23 01 https://www.editions-ulb.be/resources/titles/74530100102800/extras/1297.pdf 43 The 'European Studies' collection publishes legal and political science works on major themes relating to European integration. 43 La collection « Études européennes » publie des ouvrages juridiques et de sciences politiques sur les grands thèmes de la construction européenne. 44 Created and directed from 1968 to 1999 by Jean-Victor Louis, the collection was long directed by Marianne Dony and François Foret; it is now directed by Chloé Brière and François Foret. The works published in the collection are characterised both by their critical view of current issues in European integration and by their methodological and disciplinary rigour: from constitutional law for Europe to the European criminal justice area, from comparative politics to international relations, from the history of political ideas to the analysis of the evolution of the EU's institutional system. The collection is accessible both to professionals working in the field of European integration and to those who wish to learn more about European issues. 44 Créée et dirigée de 1968 à 1999 par Jean-Victor Louis, la collection a longtemps été dirigée par Marianne Dony et François Foret ; elle est aujourd'hui dirigée par ChloéBrière et François Foret. Les ouvrages publiés dans la collection se caractérisent à la fois par leur vision critique des enjeux actuels de la construction européenne et par leur rigueur méthodologique et disciplinaire : du droit constitutionnel pour l’Europe à l’Espace judiciaire pénal européen, de la politique comparée aux relations internationales, de l’histoire des idées politiques à l’analyse de l’évolution du système institutionnel de l’UE. Il s’agit d’une collection accessible tant à un public de professionnels de l’intégration européenne qu’aux personnes désireuses de s’informer et de s’instruire sur ces matières européennes. 06 03 01 https://www.editions-ulb.be/resources/titles/74530100102800/images/74db120f0a8e5646ef5a30154e9f6deb/HIGHQ/9782800412979.jpg 20190709 07 03 01 https://www.editions-ulb.be/resources/titles/74530100102800/images/74db120f0a8e5646ef5a30154e9f6deb/THUMBNAIL/9782800412979.jpg 20190709 08 03 01 https://www.editions-ulb.be/resources/persons/7.jpg 02 https://www.editions-ulb.be/fr/book/?GCOI=74530100102800 Éditions de l'Université de Bruxelles 01 Éditions de l'Université de Bruxelles 04 20020917 01 94.49 in 02 62.99 in 03 22 in 08 19.22 oz 01 240 cm 02 160 cm 03 22 cm 08 545 gr