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La nationalité luxembourgeoise (XIXe-XXIe siècles)

Histoire d’un alliage européen
First Edition

Preface by Gérard Noiriel

Denis Scuto analyse la construction de la nationalité luxembourgeoise, du Code civil à nos jours, en dégageant les influences des législations belge, française et allemande. Read More

Les États modernes ont instauré des mécanismes juridiques complexes pour régler l’appartenance ou non d’un individu à l’État-nation. Bien loin de se limiter au seul cadre luxembourgeois, l'approche de Denis Scuto « enrichit notre réflexion sur les différentes formes prises par la construction de la nationalité en Europe à l’époque contemporaine » (Gérard Noiriel). Mais les questions de nationalité ne se réduisent pas à l’aspect législatif ; elles sont intimement liées aux pratiques et aux discours relatifs aux migrations et aux migrants. Faut-il leur ouvrir ou non l’accès à la nationalité ? Que ressentent « ceux d’en bas », ces étrangers qui ont cherché à obtenir la nationalité luxembourgeoise ? L’étude sociale de centaines de dossiers de naturalisation révèle à la fois leurs motivations et leurs espoirs.

La « nationalisation » de la société au XXe siècle politise fortement la question, devenue désormais l’enjeu d’intérêts contradictoires. L’industrialisation, la démocratisation de la vie politique et la mise en place d’une législation sociale y introduisent la question des bénéficiaires de ces droits nouveaux. Les débats sur le droit du sang ou le droit du sol révèlent une dialectique entre ouverture et fermeture, politique identitaire et politique d’intégration, qui souligne l’héritage du passé.

Un défi fondamental se pose aujourd’hui aux pays qui, comme le Luxembourg, connaissent une forte immigration depuis la fin du XIXe siècle : comment englober par le droit de la nationalité le plus de personnes possibles dans un projet politique et sociétal d’avenir commun ?


Paperback - In French 30.00 €
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Specifications


Publisher
Éditions de l'Université de Bruxelles
Author
Denis Scuto,
Preface by
Gérard Noiriel,
Collection
History
ISSN
2033866X
Language
French
Publisher Category
Publishers own classification > History
BISAC Subject Heading
LAW060000 LAW / Legal History
Onix Audience Codes
06 Professional and scholarly
CLIL (Version 2013-2019)
3259 DROIT
Subject Scheme Identifier Code
Thema subject category: Legal history

Paperback


Publication Date
14 May 2012
ISBN-13
978-2-8004-1523-9
Extent
Main content page count : 400
Code
1523
Dimensions
160 x 240 x 32 cm
Weight
713 grams
ONIX XML
Version 2.1, Version 3

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Review

- Revue du Nord, 94/396, p. 767-769. Jul 1, 2012
Source
Claude Bruneel
"Il s'agit à mon sens d'un maître ouvrage, qui aborde le droit de la nationalité dans toute sa complexité. La matière et son évolution ne peuvent se comprendre sans prendre en compte de multiples influences. Elles sont liées à l'histoire de l'État, à la tradition juridique et la pratique administrative, au contexte politique national et international. Doivent également être prises en compte l'idéologie libérale, sur laquelle l'État luxembourgeois se fonde avant de passer progressivement à une position interventionniste, la conception que se font les citoyens de l'identité nationale et, en opposition, leur représentation sociale de l'étrange."

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Review

Source
Renée Wagener
https://www.woxx.lu/5833/
"Parfois, on déplore qu'un livre n'ait pas été écrit plus tôt. C'est le cas pour la récente publication de Denis Scuto sur l'évolution de la nationalité au Luxembourg depuis la Révolution française."

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Review

- 'Objectif nationalité 2022 : Scuto et la renaissance du peuple luxembourgeois', Forum, 322, p. 5-8. Oct 1, 2012
Source
Daniel Spizzo
"Le livre de Denis Scuto […] nous offre […] des idées très stimulantes. [...] Un grand merci à Denis Scuto pour avoir relancé le débat sur la nation luxembourgeoise et sur ses nouveaux jeunes."

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Interview

Source
Denis Scuto and Thomas Holzer
http://www.lessentiel.lu/fr/luxembourg/story/la-bi
"L'historien luxembourgeois Denis Scuto, 47 ans, a écrit un livre sur la nationalité luxembourgeoise."

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Review

- Hémecht, 65/4, p. 477-483. Oct 1, 2013
Source
Peter Voss
"Mit seiner Studie über die nationalité luxembourgeoise hat Denis Scuto ein beeindruckendes Panoam der Luxemburger Geschichte des 19.–21. Jahrhunderts vorgelegt, das weit über eine rein rechtsgeschichtliche Untersuchung hinausgeht."

Contents


Préface | Gérard NOIRIEL
Introduction
Itinéraire d’une recherche
Un siècle qui règle l’inclusion et l’exclusion nationales
      Les mots et les faits
Une histoire luxembourgeoise, nécessairement transnationale
Le droit de la nationalité en débat : état de l’historiographie
Nation, nationalisme : l’impact des représentations sur le droit de la nationalité
Les grands questionnements de l’ouvrage
Des sources et des méthodes
CHAPITRE I. – Aux sources de l’État-nation
Un cadre politique stabilisé et l’essor industriel (1839-1914)
Frontières et institutions : un territoire en peau de chagrin
et un État au statut compliqué
La genèse d’un « sentiment national » (1839-1945)
L’évolution politique et l’élargissement de la nation comme groupe social
      1848 et après : une césure profonde
      Neutralité, indépendance et construction nationale
L’essor industriel du Grand-Duché ou les bases d’un monde nouveau
      Ruralité et proto-industrialisation
      La mise en place d’une sidérurgie moderne (1870-1886)
      L’ère du grand capitalisme (1886-1914)
CHAPITRE II. – Les acteurs de l’État-nation
Paul Eyschen (1841-1915) : un stratège incontournable
      De l’État libéral à l’État social : l’interventionnisme croissant du gouvernement
      Les débuts de la législation sociale à la fin du XIXe siècle
      La croissance des administrations publiques
L’héritage de Paul Eyschen : les « hommes du président »
État social, classe ouvrière et nation (1914-1940)
      La grande césure politique et sociale (1914-1923)
      Le nouveau paysage politique de l’entre-deux-guerres
      L’intégration des ouvriers luxembourgeois dans la nation
CHAPITRE III. – Luxembourg, pays de migrations (1839-1940)
Le bilan migratoire : des données à manier avec prudence Luxembourg, pays d’émigration
      L’émigration vers les pays voisins
      L’émigration à l’aventure
      L’émigration vers l’Amérique du Nord
Luxembourg, pays d’immigration
      Les migrations internes
      Le lien étroit entre émigration et immigration
      1890-1914 : immigration allemande versus immigration italienne
Une xénophobie croissante
      1914-1940 : politique protectionniste et mesures policières
      Stigmatiser les étrangers ou le triomphe de l’« Überfremdung »
CHAPITRE IV. – « Nationalité » et naturalisations au service de la formation de l’État (1803-1867)
L’étranger et la qualité de national, de l’Ancien Régime au Code civil
La rupture du Code civil des Français
Les implications du partage de 1839 sur les questions de nationalité
L’impact de 1848 : la naturalisation au service de l’État et de la bourgeoisie
Droit de la nationalité et immigration : le contrôle des « misères étrangères »
CHAPITRE V. – L’ère libérale (1867-1914). L’ouverture du droit de la nationalité
Paul Eyschen et le double droit du sol
      1878 : l’introduction du double droit du sol
      La loi de 1890 : une ouverture à l’égard des femmes
      La loi de 1905 : l’option dès 18 ans
Le contre-exemple allemand : le « Reichs- und Staatsangehörigkeitsgesetz » de 1913
Le renforcement du contrôle de l’immigration
CHAPITRE VI. – L’entrée dans l’ère de la Nation (1914-1934)
Vers la fermeture du droit de la nationalité
L’invention du « Luxemburgertum »
      L’évolution du concept de nation
      Nicolas Ries et la construction du Luxembourgeois-type
Un coup d’arrêt donné aux naturalisations
      Le climat antiallemand et la question des naturalisations
      Une exception et une question sous-jacente : la naturalisation
      de Félix de Bourbon-Parme et la nationalité de la grande-duchesse
René Blum et la loi sur l’indigénat de 1934 : la tradition libérale en sursis
      Le spectre de la loi Delbrück
      La loi belge de 1922 comme modèle : fidélités et infidélités luxembourgeoises
      Une innovation majeure : les droits de la femme mariée
CHAPITRE VII. – La nationalisation du droit de la nationalité (1934-1940)
Un cocktail explosif : la cohésion nationale et la peur de l’étranger
Une campagne de révision conservatrice et le relais des médias
La lutte pour l’abolition du double droit du sol
La femme mariée à nouveau discriminée
« All animals are equal… » : l’introduction de la déchéance de la nationalité
La sauvegarde in extremis de l’égalité entre Luxembourgeois et naturalisés
L’émergence de la question de « l’assimilation suffisante »
CHAPITRE VIII. – La nationalité en pratique. Étude des dossiers de naturalisation (1877-1940)
Le profil des candidats à la naturalisation
      Le pays d’origine
      Le statut socioprofessionnel
      L’âge et la durée de résidence
      Le candidat idéal à la naturalisation
L’évolution de la procédure de naturalisation
      Les conditions et les étapes de la procédure
      Des nouveautés : absence d’obligations envers le pays d’origine,
      avis du Conseil d’État et huis clos obligatoire
      Les naturalisations, révélatrices des mœurs politiques du régime censitaire
Le tour de vis administratif après la Première Guerre mondiale
      Un cas emblématique et tragique : Henri Adam
      L’embellie relative des années trente
      De l’obstruction face aux demandes de naturalisation aux refus de dommages de guerre
Les motivations des demandeurs
      Une garantie contre les expulsions
      Un réel sentiment d’appartenance
      Des intérêts matériels
      Se libérer d’obligations à l’égard de l’ancienne patrie
Les critères légaux de la naturalisation
      La situation matérielle
      Moralité et bonne conduite
      Obligations envers le pays d’origine
CHAPITRE IX. – Deux discriminations particulières. Les femmes et les juifs
La discrimination des femmes en matière de nationalité
   Quelles sont les femmes « naturalisables » ?
   Critère de nationalité versus critère de sexe
   Naturalisation et état civil
La non-discrimination à l’égard des juifs en matière de naturalisations
   La prédominance d’une attitude libérale
À contre-courant : l’antisémitisme catholique
   La césure de la Première Guerre mondiale
CHAPITRE X. – La nationalité luxembourgeoise entre réalités migratoires
et quêtes identitaires (1940-1986)
Le tour de vis nationaliste de l’immédiat après-guerre
   Étrangers surtaxés et antifascistes humiliés
   Les étrangers exclus de l’indemnisation des dommages de guerre
   La discrimination des travailleurs immigrés
Une parenthèse libérale : la loi de 1975
   La loi de 1968 sur la nationalité luxembourgeoise : une loi de transition
   La loi libérale de 1975 sur la nationalité
1970-1980 : la question du « sentiment national » refait surface
   Le Luxembourg se re-découvre pays d’immigration
   1972 : une année-charnière
   Le rapport Calot et le spectre du « suicide collectif » luxembourgeois
   Un débat qui gagne toute l’Europe
   La thématique identitaire dans les programmes des partis (1974-1984)
Entre avancées et concessions identitaires : la loi de 1986
CHAPITRE XI. – Le droit de la nationalité aujourd’hui. L’exception
luxembourgeoise à la croisée des chemins (1986-2012)
La convergence européenne dans le droit de la nationalité
   Allemagne, Belgique et France : un aperçu
   Le Luxembourg à l’écart des recommandations européennes
La loi de 2001 : assouplissement versus barrière linguistique
La loi de 2008 : double nationalité et double droit du sol versus épreuve de langue
Conclusions
Une première phase marquée par l’héritage français et le pragmatisme
De 1867 à 1914 : l’ère libérale du droit de la nationalité
1914-1940 : l’ère de la nation
1940-2012 : entre réalités migratoires et quêtes identitaires
Annexe I. Principales étapes de l'évolution du droit de la nationalité au Luxembourg
Annexe II. Principales étapes de l'évolution du droit de la nationalité en Belgique
Annexe III. Principales étapes de l'évolution du droit de la nationalité en France
Annexe IX. Principales étapes de l'évolution du droit de la nationalité en Allemagne
Orientation bibliographique
Liste des abréviations, acronymes et sigles
Liste des cartes et des illustrations
Liste des tableaux
Crédits
Remerciements
Index

Excerpt


Introduction